Fiche signalétique

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SIAEP DE LA VALLEE DE L'ARROS

(N° SIREN : 253200919)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Villecomtal-sur-Arros
Arrondissement	Mirande
Département	Gers
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	13/07/1957
Date d'effet	13/07/1957

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Hôtel de ville
Numéro et libellé dans la voie	22 avenue de Gascogne
Distribution spéciale
Code postal - Ville	32730 VILLECOMTAL sur ARROS
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	5 110
Densité moyenne (hab/km²)	48,70

Périmètres

Nombre total de membres : 10
Dont 10 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
32	Aux-Aussat (213200207)	279
32	Beccas (213200397)	114
32	Betplan (213200504)	108
32	Haget (213201528)	341
32	Laguian-Mazous (213201817)	273
32	Malabat (213202252)	110
32	Miélan (213202526)	1 244
32	Montégut-Arros (213202831)	295
65	Rabastens-de-Bigorre (216503755)	1 507
32	Villecomtal-sur-Arros (213204647)	839

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Eau (Traitement, Adduction, Distribution)

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
32	SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS DU GERS (253201842)	SM ouvert	213 779

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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