Fiche signalétique

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Syndicat mixte à vocation scolaire de Danzé

(N° SIREN : 254101652)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Danzé
Arrondissement	Vendôme
Département	Loir-et-Cher
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	31/07/1979
Date d'effet	31/07/1979

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	Mme Nicole SIFANTUS

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie de Danzé
Numéro et libellé dans la voie	Place de l'Eglise
Distribution spéciale
Code postal - Ville	41160 Danzé
Téléphone	02 54 80 61 52
Fax	02 54 80 66 53
Courriel	mairie.danze@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	1 827
Densité moyenne (hab/km²)	22,59

Périmètres

Nombre total de membres : 4
Dont 3 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
41	Danzé (214100737)	739
41	Epuisay (214100786)	788
41	Rahart (214101867)	300

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
41	CC du Pays de Vendôme (244100251)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Etablissements scolaires
- Activités péri-scolaires
Aménagement de l'espace
- Transport scolaire

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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