Fiche signalétique

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Syndicat des eaux du Cotayet

(N° SIREN : 254200165)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Écotay-l'Olme
Arrondissement	Montbrison
Département	Loire
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	29/12/1948
Date d'effet	29/12/1948

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Robert JOANIN

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE D' ECOTAY L'OLME
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	42600 ECOTAY L'OLME
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	2 102
Densité moyenne (hab/km²)	71,04

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 3 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
42	Bard (214200123)	682
42	Écotay-l'Olme (214200875)	1 273
42	Lérigneux (214201212)	147

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Eau (Traitement, Adduction, Distribution)

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
42	SM de production d'eau potable sur le secteur du Montbrisonnais (200036267)	SM fermé	32 212
42	SI d'énergies du département de la Loire (SIEL) (254200546)	SM ouvert	2 286 911

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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