Fiche signalétique

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SYND MIXTE aménagement de l'Oeuf et affluents

(N° SIREN : 254501679)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Pithiviers
Arrondissement	Pithiviers
Département	Loiret
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	15/12/1952
Date d'effet	15/12/1952

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Anne-Jacques de BOUVILLE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	1 Place Denis Poisson
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	45300 PITHIVIERS
Téléphone	02 38 30 08 77
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	31 410
Densité moyenne (hab/km²)	82,04

Périmètres

Nombre total de membres : 15
Dont 14 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
45	Attray (214500118)	219
45	Bondaroy (214500381)	425
45	Chilleurs-aux-Bois (214500951)	1 878
45	Courcy-aux-Loges (214501116)	431
45	Dadonville (214501199)	2 512
45	Escrennes (214501371)	748
45	Estouy (214501397)	532
45	Mareau-aux-Bois (214501959)	616
45	Montigny (214502148)	254
45	Neuville-aux-Bois (214502247)	4 303
45	Pithiviers (214502528)	9 186
45	Pithiviers-le-Vieil (214502536)	1 871
45	Santeau (214503013)	375
45	Vrigny (214503476)	859

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
45	CC des Terres Puiseautines (244500534)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Production, distribution d'énergie
- Hydraulique Exécution et entretien des travaux de remise en état de la rivière Oeuf depuis sa source, jusqu'à son extrémité à Aulnay-la-Rivière où elle se réunit à la rivière ¿uf depuis sa source en forêt d¿Orléans, jusqu¿à son extrémité à Aulnay-la-Rivière où elle se réunit à la rivière la Rimarde pour former la rivière Essonne, ses dérivations, ses bras de décharge et ses affluents désignés ci dessous : Rive gauche  Le ru de Santeau  La Laye du Sud  La Laye du Nord  La Noue Chaude Rive droite  Le ru de la Varenne  Le ru des Gâtis  La Varnelle  La Guicharde  La Noue de Secval puis Solvin La rivière Essonne, depuis la commune d¿Aulnay-la-Rivière jusqu'à la commune d¿Augerville-la-Rivière, ainsi que les noues s¿y déversant intègrent le périmètre de compétence du syndicat.

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
45	SYND MIXTE du Pays Beauce Gâtinais en Pithiverais (254502636)	SM fermé	83 313

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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