Fiche signalétique

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Syndicat mixte Anjou Hortipole

(N° SIREN : 254902141)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Tiercé
Arrondissement	Angers
Département	Maine-et-Loire
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	31/12/1992
Date d'effet	31/12/1992

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Philippe TEISSIER

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	103 rue Charles Darwin
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	49125 TIERCE
Téléphone	02 41 37 56 71
Fax	02 41 37 56 87
Courriel	catherine.briand@cc-loiretsarthe.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	10 141
Densité moyenne (hab/km²)	101,87

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 1 commune membre

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
49	Briollay (214900482)	2 796

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
49	CC de Loir et Sarthe (244900759)	CC

Compétences exercées

Non renseigné

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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