Fiche signalétique

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SI DU CENTRE EQUESTRE DE LA PASSEE

(N° SIREN : 256101882)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Bagnoles-de-l'Orne
Arrondissement	Alençon
Département	Orne
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	27/10/1975
Date d'effet	27/10/1975

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Paul MORIN

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE DE BAGNOLES DE L'ORNE
Numéro et libellé dans la voie	ALLEE ALLOIS MONNET
Distribution spéciale	BP 27
Code postal - Ville	61140 BAGNOLES DE L'ORNE
Téléphone	02 33 30 73 73
Fax	02 33 30 73 90
Courriel	bagnolesdelorne.mairieannexe@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	2 804
Densité moyenne (hab/km²)	176,35

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
61	Bagnoles-de-l'Orne (216105148)	2 446
61	Saint-Michel-des-Andaines (216104315)	358

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Activités sportives - la réalisation - la gestion de la base de randonnée équestre et de loisirs précitée. Toutefois, la gestion pourra, par convention, être confiée à un tiers.

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
61	SM POUR L'INFORMATISATION COMMUNALE (256103177)	SM fermé	123 714

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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