Fiche signalétique

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SM pour l'aménagement du bassin de la Weiss Aval

(N° SIREN : 256801671)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Kaysersberg Vignoble
Arrondissement	Colmar-Ribeauvillé
Département	Haut-Rhin
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	18/08/1981
Date d'effet	18/08/1981

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Pierre BIHL

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie	11 rue Saint Jacques
Distribution spéciale
Code postal - Ville	68240 SIGOLSHEIM
Téléphone
Fax
Courriel	commune.sigolsheim@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	6 542
Densité moyenne (hab/km²)	118,24

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
68	Ammerschwihr (216800052)	1 846
68	Kaysersberg Vignoble (200052603)	4 696

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement
DEPARTEMENT DU HAUT RHIN (226800019)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Production, distribution d'énergie
- Hydraulique

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
68	SM du bassin de l'Ill (200076040)	SM ouvert	617 588

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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