Fiche signalétique

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SM de la Thur aval

(N° SIREN : 256802646)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Pulversheim
Arrondissement	Mulhouse
Département	Haut-Rhin
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	22/05/1996
Date d'effet	22/05/1996

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Michel HABIG

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie - Place Charles de Gaulle
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	68840 PULVERSHEIM
Téléphone	03 89 24 82 89
Fax
Courriel	plainedurhin@gmail.com
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	27 442
Densité moyenne (hab/km²)	305,62

Périmètres

Nombre total de membres : 6
Dont 5 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
68	Ensisheim (216800821)	7 534
68	Pulversheim (216802587)	3 013
68	Staffelfelden (216803213)	4 022
68	Ungersheim (216803437)	2 290
68	Wittelsheim (216803759)	10 583

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement
DEPARTEMENT DU HAUT RHIN (226800019)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Production, distribution d'énergie
- Hydraulique

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
68	SM du bassin de l'Ill (200076040)	SM ouvert	617 588

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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