Retour à l'accueil


Fiche signalétique


Syndicat Intercommunal d'eau et d'Assainissement des Aravis
(N° SIREN : 257402065)

Données mises à jour le : 09/01/2015


Données générales

Nature juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Syndicat à la carte oui
Commune siège Saint-Jean-de-Sixt
Arrondissement Annecy
Département Haute-Savoie
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 04/03/1996
Date d'effet 04/03/1996

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Même nombre de sièges
Nom du président M. Bernard PESSEY

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Maison des Aravis
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 74450 SAINT JEAN DE SIXT
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 6 617
Densité moyenne (hab/km²) 52,02

Périmètres

Nombre total de membres : 4
Dont 4 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
- porter le schéma directeur d'alimentation en eau potable - réalisation des travaux nécessaires à la numérisation des plans des réseaux d'eau ainsi que la réalisation des aménagements nécessaires à une meilleure connaissance de la ressource existante

Adhésion à des groupements


Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique Population

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF