Fiche signalétique

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Syndicat mixte fermé du centre aquatique des Capucins

(N° SIREN : 257705525)

Données mises à jour le : 09/02/2008

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Coulommiers
Arrondissement	Meaux
Département	Seine-et-Marne
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	13/02/2001
Date d'effet	13/02/2001

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	Guy DRUT

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	77120 COULOMMIERS
Téléphone	01 6 4 75 8 0
Fax	01 6 4 75 0
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	9 385
Densité moyenne (hab/km²)	156,21

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 1 commune membre

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
77	La Celle-sur-Morin (217700632)	1 114

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
77	Communauté de communes La Brie des Moulins (247700529)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Activités sportives
Aménagement de l'espace
- Transport scolaire

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2008 – millésimée 1999)

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