Fiche signalétique

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SMAH de la vallée de la Gimone

(N° SIREN : 258200013)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Beaumont-de-Lomagne
Arrondissement	Castelsarrasin
Département	Tarn-et-Garonne
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	08/08/1976
Date d'effet	08/08/1976

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Jean-Luc DEPRINCE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	82500 BEAUMONT DE LOMAGNE
Téléphone	05 63 02 32 52
Fax	05 63 02 43 01
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	48 886
Densité moyenne (hab/km²)	78,34

Périmètres

Nombre total de membres : 13
Dont 10 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
82	Auterive (218200061)	80
82	Beaumont-de-Lomagne (218200137)	3 960
82	Belbèze-en-Lomagne (218200152)	132
82	Faudoas (218200590)	303
82	Gimat (218200681)	234
82	Larrazet (218200939)	687
82	Marignac (218201036)	120
82	Maubec (218201069)	140
82	Sérignac (218201804)	541
82	Vigueron (218201937)	138

Dont 3 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
32	CC Bastides de Lomagne (200034726)	CC
82	CC de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise (248200065)	CC
82	CC Terres des Confluences (200066322)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Production, distribution d'énergie
- Hydraulique Irrigation et tourisme
Environnement et cadre de vie
- Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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