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Fiche signalétique



SM des marais des Olonnes
(N° SIREN : 258502012)

Données mises à jour le : 01/01/2020


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège Les Sables-d'Olonne
Arrondissement Sables-d'Olonne
Département Vendée
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 27/11/1981
Date d'effet 27/11/1981

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président M. Nicolas CHENECHAUD

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Mairie
Numéro et libellé dans la voie Rue des Sables
Distribution spéciale BP 23437
Code postal - Ville 85340 OLONNE SUR MER
Téléphone 02 51 95 30 02
Fax 02 51 33 16 44
Courriel smmo.natura2000@olonne.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 99 679
Densité moyenne (hab/km²) 269,08

Périmètres

Nombre total de membres : 4
Dont 3 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 1 groupement membre :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Etude, réalisation et fonctionnement des ouvrages hydrauliques d'intérêt général des marais mentionnés à l'annexe 2 des statuts, et des cordes d'intérêt général des marais figurant à l'annexe 1 des statuts Le syndicat est porteur du PAPI "Marais des Olonnes" et en assure l'animation sur la période de réalisation du programme d'actions.
Elaboration et suivi des documents d'objectifs et réalisation d'actions d'animation dans le cadre de Natura 2000 ou de tout autre label national ou international qui serait accordé aux marais

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2020 – millésimée 2017)

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