Fiche signalétique

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SIVOS de la vallée de la Hure

(N° SIREN : 258800614)

Données mises à jour le : 01/01/2021

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Denipaire
Arrondissement	Saint-Dié-des-Vosges
Département	Vosges
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	20/07/1976
Date d'effet	20/07/1976

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	Mme Charline VILLAUME

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	88210 DENIPAIRE
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	705
Densité moyenne (hab/km²)	31,69

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 3 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
88	Denipaire (218801280)	253
88	Hurbache (218802452)	332
88	Saint-Jean-d'Ormont (218804193)	120

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement pré-élementaire et élémentaireD'assurer la gestion du RPI des classes maternelles et primaires implantées sur le territoire des communes syndiquées, en assumant les dépenses liées à leur fonctionnement : entretien des locaux pédagogiques de la maternelle dans les bâtiments de l'école d'hurbache achat de fournitures scolaires pharmacie produits d'entretien recrutement et gestion des personnels
Aménagement de l'espace
- Transport scolaire gérer le transport et l'accueil des élèves des écoles maternelles et primaires situées sur le territoire des communes concernées

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
88	SM pour l'informatisation communale dans le département des Vosges (258801901)	SM ouvert	379 845

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2021 – millésimée 2018)

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