Fiche signalétique

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Syndicat Mixte de la Voie Verte de la Moselotte

(N° SIREN : 258803279)

Données mises à jour le : 19/02/2013

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Vagney
Arrondissement	Épinal
Département	Vosges
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	27/11/1997
Date d'effet	27/11/1997

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	Mme Danielle POIROT

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	88120 Vagney
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	33 950
Densité moyenne (hab/km²)	105,84

Périmètres

Nombre total de membres : 14
Dont 13 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
88	Basse-sur-le-Rupt (218800373)	914
88	Cornimont (218801165)	3 615
88	Dommartin-lès-Remiremont (218801488)	1 901
88	Gerbamont (218801975)	382
88	La Bresse (218800753)	4 806
88	Remiremont (218803831)	8 379
88	Rochesson (218803914)	720
88	Saint-Etienne-lès-Remiremont (218804151)	3 990
88	Sapois (218804425)	664
88	Saulxures-sur-Moselotte (218804474)	2 888
88	Thiéfosse (218804672)	600
88	Vagney (218804862)	4 144
88	Ventron (218805000)	947

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
88	CC de la Vallée de la Cleurie (248800716)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement économique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
Développement touristique
- Tourisme

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
88	SM du Pays de Remiremont et de ses Vallées (258803493)	SM ouvert	67 978

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2013 – millésimée 2010)

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