Fiche signalétique

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CC de la Vallée de la Cleurie

(N° SIREN : 248800716)

Données mises à jour le : 19/02/2013

Données générales

Nature juridique	Communauté de communes (CC)
Commune siège	Cleurie
Arrondissement	Épinal
Département	Vosges
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	31/12/2004
Date d'effet	31/12/2004

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges
Nom du président	M. Patrick LAGARDE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Place des Anciens Combattants
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	88120 Cleurie
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Fiscalité additionnelle avec fiscalité professionnelle de zone et sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	oui
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	5 420
Densité moyenne (hab/km²)	129,11

Périmètre

Nombre total de communes membres : 4

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
88	Cleurie (218801090)	651
88	La Forge (218801777)	581
88	Le Syndicat (218804623)	1 971
88	Saint-Amé (218804094)	2 217

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 17

Compétences exercées par le groupement
Production, distribution d'énergie
- Hydraulique
Environnement et cadre de vie
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Autres actions environnementales
Sanitaires et social
- Action sociale
Développement et aménagement économique
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
Développement et aménagement social et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles
- Activités sportives
Aménagement de l'espace
- Etudes et programmation Elaboration du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces pubics
Voirie
- Création, aménagement, entretien de la voirie réalisation d'études relatives aux pratiques phytosanitaires et actions de sensibilisation
Développement touristique
- Tourisme
Logement et habitat
- Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Autres
- Préfiguration et fonctionnement des Pays
- Acquisition en commun de matériel
- NTIC (Internet, câble...)
- Autres

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
88	Syndicat Mixte de la Voie Verte de la Moselotte (258803279)	SM ouvert	33 950
88	SM pour l'informatisation communale dans le Département des Vosges (258801901)	SM ouvert	261 864
88	Syndicat Mixte de la Prêle (258803584)	SM fermé	12 244

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2013 – millésimée 2010)

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