Fiche signalétique

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Syndicat Mixte de la Prêle

(N° SIREN : 258803584)

Données mises à jour le : 19/02/2013

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	La Forge
Arrondissement	Épinal
Département	Vosges
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	21/06/2002
Date d'effet	21/06/2002

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Patrick LAGARDE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	11 route CD 417
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	88530 LA FORGE
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Aucune contribution budgétaire
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	12 244
Densité moyenne (hab/km²)	95,23

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
88	CC de la Vallée de la Cleurie (248800716)	CC
88	CC des Vallons du Bouchot et du Rupt (248800708)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
88	SM pour la gestion des déchets ménagers ou assimilés (258802560)	SM fermé	71 629
88	SM pour l'informatisation communale dans le Département des Vosges (258801901)	SM ouvert	261 864

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2013 – millésimée 2010)

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