Fiche signalétique

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SM interdépartemental du Ballon d'Alsace (SMIBA)

(N° SIREN : 259000032)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Lepuix
Arrondissement	Belfort
Département	Territoire de Belfort
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	24/08/1971
Date d'effet	24/08/1971

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Florian BOUQUET

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Bâtiment Gentiane
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	90200 lepuix
Téléphone	03 84 46 75 28
Fax
Courriel	comptabilite.smiba@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	39 987
Densité moyenne (hab/km²)	89,02

Périmètres

Nombre total de membres : 6
Dont 1 commune membre

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
88	Saint-Maurice-sur-Moselle (218804268)	1 400

Dont 3 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
68	CC de la Vallée de la Doller et du Soultzbach (246800676)	CC
88	CC des Ballons des Hautes-Vosges (200033868)	CC
90	CC des Vosges du Sud (200069060)	CC

Dont 2 organismes publics :

Organismes adhèrant au groupement
Département du Haut-Rhin (226800019)
Département du Territoire de Belfort (229000013)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 5

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Autres actions environnementales
Développement et aménagement social et culturel
- Construction, aménagement, entretien et gestion d'équipements culturels et sportifs
- Activités sportives
Développement touristique
- Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourismegestion d'équipements touristiques favorisant le dvpt des activités touristiques sur le site du BA
Autres
- Acquisition en commun de matériel

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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