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Fiche signalétique


SM de musique des deux Vallées
(N° SIREN : 259101707)

Données mises à jour le : 01/01/2016


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège Milly-la-Forêt
Arrondissement Évry
Département Essonne
Interdépartemental oui

Date de création

Date de création 26/12/1983
Date d'effet 26/12/1983

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Même nombre de sièges
Nom du président M. Patrice MORIZET

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège MAIRIE DE MILLY-LA-FORET
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 91490 MILLY-LA-FORET
Téléphone 01 64 98 72 76
Fax 01 64 98 61 29
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions fiscalisées des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 32 616
Densité moyenne (hab/km²) 110,52

Périmètres

Nombre total de membres : 14
Dont 13 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 1 groupement membre :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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