SM "H2eaux" (SMH2eaux)

MIS À JOUR LE 23/06/2026

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
200001402
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Bonneville
Département
Haute-Savoie (74)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/01/2006
Date d'effet
01/01/2006
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
15 Rue du Bois des Tours
74130 Bonneville
Commune du siège
Bonneville

Population

77 833Population totale regroupée en vigueur
219,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

74

74024217400241Ayse12 424

74

74042217400423Bonneville113 726

74

74312217403120Vougy11 688

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

74

200000172CC Faucigny - Glières329 376

74

200033116CC Cluses-Arve et Montagnes1548 457

Délégués

8

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeCOFFY Géraldine

Président

CC Faucigny - Glières
M.TEMIL Jean-Louis

1er Vice-président

CC Faucigny - Glières
M.LAURENSON David

2ème Vice-président

Vougy
M.MAISTRE Mickaël

3ème Vice-président

CC Faucigny - Glières
M.LAYAT Didier

4ème Vice-président

CC Faucigny - Glières
M.HENON Christian

5ème Vice-président

CC Cluses-Arve et Montagnes
M.MORRHAD Youcef

6ème Vice-président

Bonneville
M.MALLINJOUD Jean-Paul

Membre du bureau

CC Faucigny - Glières

Compétences

2

Eau et assainissement

  • Assainissement collectif des eaux usées

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités culturelles ou socioculturelles

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

12

Le 01/01/2006

Création d'un groupement

Le 02/12/2022

Le 29/09/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 01/10/2019

Extension de compétences vers un EPCI

Le 20/11/2018

Adhésion d'une collectivité à un EPCI