SM du Pays du Velay

MIS À JOUR LE 15/02/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
200033645
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Le Puy-en-Velay
Département
Haute-Loire (43)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
24/09/2012
Date d'effet
24/09/2012
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
16 Place de la Libération
43000 Le Puy-en-Velay
Commune du siège
Le Puy-en-Velay

Population

102 425Population totale regroupée en vigueur
47,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

3

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

43

200073419CA du Puy-en-Velay1585 454

43

244301123CC des Pays de Cayres et de Pradelles25 262

43

200073401CC Mézenc-Loire-Meygal411 709

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

43

224300012Département de la Haute-Loire2

Délégués

24

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.JOUBERT MICHEL

Président

CA du Puy-en-Velay
M.BRAUD PAUL

Vice président

CC des Pays de Cayres et de Pradelles
M.DELABRE PHILLIPPE

Vice président

CC Mézenc-Loire-Meygal
M.GIRODET JEAN-BENOIT

Membre du bureau

CA du Puy-en-Velay
M.MIRMAND LAURENT

Membre du bureau

CA du Puy-en-Velay
M.BRAUD Paul

Membre du bureau

CC des Pays de Cayres et de Pradelles
M.FERRET ANDRE

Membre du bureau

CC Mézenc-Loire-Meygal
MmePETIT MARIE-AGNES

Membre du bureau

Département de la Haute-Loire
M.ASSEZAT GEORGES

Autre délégué

CA du Puy-en-Velay
MmeBARRE CAROLINE

Autre délégué

CA du Puy-en-Velay
MmeBARRE CAROLINE

Autre délégué

CA du Puy-en-Velay
MmeBENAT BRIGITTE

Autre délégué

CA du Puy-en-Velay
M.BERAUD JEAN-YVES

Autre délégué

CA du Puy-en-Velay
M.BRINGER JEAN-PAUL

Autre délégué

CA du Puy-en-Velay
M.DUPLOMB LAURENT

Autre délégué

CA du Puy-en-Velay
M.FORESTIER MICHEL

Autre délégué

CA du Puy-en-Velay
M.PAILLON FRANCK

Autre délégué

CA du Puy-en-Velay
MmeRIGAUD MADELEINE

Autre délégué

CA du Puy-en-Velay
M.ROUSSEL MICHEL

Autre délégué

CA du Puy-en-Velay
MmeVINCENT GINETTE

Autre délégué

CA du Puy-en-Velay
M.VOLLE JACQUES

Autre délégué

CA du Puy-en-Velay
M.GENTES PIERRE

Autre délégué

CC Mézenc-Loire-Meygal
MmeMACHABERT ROBERT

Autre délégué

CC Mézenc-Loire-Meygal
MmeMUGNIER MARIE-LAURE

Autre délégué

Département de la Haute-Loire

Compétences

1

Aménagement de l'espace communautaire ou métropolitain

  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Art. L. 143-16 code de l'urbanisme)
    • À la carte

      CA du Puy-en-Velay

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

10

Le 24/09/2012

Création d'un groupement

Le 15/02/2024

Délibération du 15/02/2024 de la CC du Pays de Cayres-Pradelles

Le 01/06/2022

Mise à jour des délégués du syndicat mixte du pays du velay

Le 18/09/2020

Délibération du 18/09/2020 du Comité Syndical du Syndicat Mixte du Pays du Velay Election du Président, des Vice-Présidents et des membres du bureau

Le 27/12/2016

Portant création de la communauté de communes Mézenc-Loire-Meygal