CC Mézenc-Loire-Meygal

MIS À JOUR LE 09/04/2024

Informations générales

Nature juridique

CC
Communauté de communes
Zone de montagne
Oui
Interdépartemental
Non

Identification

Numéro SIREN
200073401
Mode de répartition des sièges
Accord local
Arrondissement
Le Puy-en-Velay
Département
Haute-Loire (43)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Fiscalité professionnelle unique

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dotation de solidarité communautaire : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
27/12/2016
Date d'effet
01/01/2017

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
10 Place Saint-Robert
43260 Saint-Julien-Chapteuil
Commune du siège
Saint-Julien-Chapteuil
Téléphone
04 71 08 46 85
Adresse électronique
ccmeygal@wanadoo.fr

Population

11 709Population totale regroupée en vigueur
25,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

22

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

43

43004214300048Alleyrac1121

43

43047214300477Chadron1353

43

43053214300535Champclause1207

43

43066214300667Chaudeyrolles1133

43

43092214300923Fay-sur-Lignon2349

43

43097214300972Freycenet-la-Cuche1109

43

43098214300980Freycenet-la-Tour1119

43

43101214301012Goudet176

43

43113214301137Lantriac61 983

43

43115214301152Laussonne31 037

43

43135214301350Le Monastier-sur-Gazeille51 807

43

43091214300915Les Estables2333

43

43253214302531Les Vastres1201

43

43143214301434Montusclat1123

43

43144214301442Moudeyres1111

43

43156214301566Présailles1115

43

43158214301582Queyrières1367

43

43186214301863Saint-Front2418

43

43200214302002Saint-Julien-Chapteuil62 067

43

43210214302101Saint-Martin-de-Fugères1234

43

43218214302184Saint-Pierre-Eynac31 286

43

43231214302317Salettes1160

Délégués

43

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.FARGIER Jean-Marc

Président

Freycenet-la-Tour
M.ARCIS Michel

Vice président

Le Monastier-sur-Gazeille
M.DEFAY André

Vice président

Saint-Front
M.FERRET André

Vice président

Saint-Julien-Chapteuil
MmeMAUTÉ Annie

Vice président

Lantriac
M.SABATIER Jean-Pierre

Vice président

Queyrières
M.ABRIAL RAYMOND

Membre du bureau

Saint-Pierre-Eynac
M.DELABRE PHILIPPE

Membre du bureau

Saint-Front
M.BRESSETTE PIERRE

Membre du bureau

Lantriac
M.ALLEMAND OLIVER

Membre du bureau

Présailles
M.CHAMBON JEAN-LUC

Membre du bureau

Les Vastres
M.DELMAS FRANCIS

Membre du bureau

Salettes
M.GENTE LAURENT

Membre du bureau

Moudeyres
M.MACHABERT ROBERT

Membre du bureau

Montusclat
M.PONS JEAN-PIERRE

Membre du bureau

Saint-Martin-de-Fugères
M.AUBRY ALEXANDRE

Membre du bureau

Fay-sur-Lignon
M.CHORLIET CHRISTIAN

Membre du bureau

Fay-sur-Lignon
M.BRUN PHILIPPE

Membre du bureau

Les Estables
M.CHAIZE FERNAND

Membre du bureau

Laussonne
M.DEVIDAL JOEL

Membre du bureau

Chaudeyrolles
M.MASSEBEUF JEAN CLAUDE

Membre du bureau

Goudet
M.PALHIER EMMANUEL

Membre du bureau

Champclause
M.ROMIEU HERVE

Membre du bureau

Freycenet-la-Cuche
M.ROUDIL AYMERIC

Membre du bureau

Chadron
M.VILLARD SERGE

Membre du bureau

Alleyrac
M.GUERIN ALAIN

Autre délégué

Saint-Pierre-Eynac
MmeMIRAMAND CHRISTINE

Autre délégué

Saint-Pierre-Eynac
M.CHABANNES FABIEN

Autre délégué

Le Monastier-sur-Gazeille
MmeJOURDAN LAURE

Autre délégué

Le Monastier-sur-Gazeille
MmeLOUCAO ELISABETH

Autre délégué

Le Monastier-sur-Gazeille
M.ROCHE PATRICK

Autre délégué

Le Monastier-sur-Gazeille
MmeSIVET MARTINE

Autre délégué

Saint-Julien-Chapteuil
M.BEHAR DANIEL

Autre délégué

Saint-Julien-Chapteuil
M.CABANES FRANCOIS

Autre délégué

Saint-Julien-Chapteuil
MmeMOURLEVAT MARIE-AGNES

Autre délégué

Saint-Julien-Chapteuil
MmeVEYSSET MARIE-CHRISTINE

Autre délégué

Saint-Julien-Chapteuil
M.BONNET RAPHAEL

Autre délégué

Lantriac
MmeDESSACLES-BONNET LAURENCE

Autre délégué

Lantriac
MmeMONTEIL ELIANE

Autre délégué

Lantriac
M.SAGUETON STEPHANE

Autre délégué

Lantriac
M.RIBES MICHEL

Autre délégué

Les Estables
MmeIACONA AUDREY

Autre délégué

Laussonne
M.SABATIER ALAIN

Autre délégué

Laussonne

Compétences

23

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

43

200033645SM du Pays du Velay

SMO

102 425

43

200003713EPAGE Loire Lignon

SMF

367 960

43

244300257Syndicat pour l'aménagement touristique du Meygal

SMF

11 208

43

254300759SICTOM entre Monts et Vallées

SMF

24 846

43

254300809SICTOM de la région Emblavez-Meygal

SMF

0

Données financières

Dotation globale de fonctionnement

486 275Dotation globaleen euros

486275 Dotation globale en euros

Dont dotation de compensation149 94331 %
Dont dotation d'intercommunalité336 33269 %
34 €DGF par habitant
14 292Population "DGF"
2 420 995 €Potentiel fiscal
Source : DGCL

Liste des évènements

13

Le 27/12/2016

Arrêté n° DIPPAL/B3/2016/258 du 27 décembre 2016 portant création de la communauté de communes "Mézenc-Loire-Meygal"

Le 15/09/2022

Correction du nom de famille de Madame Martine MONTEIL et non MONTYEIL. Correction du prénom de Madame VEYSSET : Marie-Christine au lieu de Marie. Ajout de Madame Martine SIVET, conseillère communautaire et municipale. TITULAIRE<, commune de Saint-Julien-Chapteuil.

Le 01/08/2020

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 15/07/2020

PROCES VERBAL + DELIBERATIONS DES 2LECTIONs 2020 DELA COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZNC LOIRE MEYGAL