SM du Gier rhodanien
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Sigle
SyGR
Numéro SIREN
200038370
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lyon
Département
Rhône (69)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
26/11/2007
Date d'effet
26/11/2007
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Place Henri Barbusse
Mairie de Givors
69701 Givors
Commune du siège
Givors
Téléphone
04 72 49 18 18
Adresse électronique
jfuentes@sitiv.fr
Population
92 725Population totale regroupée en vigueur
146,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Autres personnes morales de droit public
| Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
|---|---|---|---|
69 | 200046977 | Métropole de Lyon | 3 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | OSTOJIC Virginie | Président | CA Vienne Condrieu |
| Mme | CATON Chrystelle | Vice président | Givors |
| M. | GERMAIN-THILL Pierre-Emmanuel | Vice président | Riverie |
| M. | CID Jean-Pierre | Vice président | CC du Pays Mornantais (COPAMO) |
| Mme | CHARNAY Christiane | Vice président | Métropole de Lyon |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CA Vienne Condrieu
Les Haies - Longes - Saint-Romain-en-Gier - Trèves - Échalas
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués
Modification de la raison sociale et du sigle
Extension de compétences vers un EPCI
Décrire une compétence exercée