SM du Gier rhodanien
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Communes adhérentes
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | OSTOJIC Virginie | Président | CA Vienne Condrieu |
| Mme | CATON Chrystelle | Vice-président | Givors |
| M. | GERMAIN-THILL Pierre-Emmanuel | Vice-président | Riverie |
| M. | CID Jean-Pierre | Vice-président | CC du Pays Mornantais (COPAMO) |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CA Vienne Condrieu
Les Haies - Longes - Saint-Romain-en-Gier - Trèves - Échalas
CC des Monts du Lyonnais
Sainte-Catherine
Métropole de Lyon
Givors
CC du Pays Mornantais (COPAMO)
Beauvallon - Chabanière - Riverie
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
CA Vienne Condrieu
Les Haies - Longes - Saint-Romain-en-Gier - Trèves - Échalas
CC des Monts du Lyonnais
Sainte-Catherine
Métropole de Lyon
Givors
CC du Pays Mornantais (COPAMO)
Beauvallon - Chabanière - Riverie
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
CA Vienne Condrieu
Les Haies - Longes - Saint-Romain-en-Gier - Trèves - Échalas
CC des Monts du Lyonnais
Sainte-Catherine
Métropole de Lyon
Givors
CC du Pays Mornantais (COPAMO)
Beauvallon - Chabanière - Riverie
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
CA Vienne Condrieu
Les Haies - Longes - Saint-Romain-en-Gier - Trèves - Échalas
CC des Monts du Lyonnais
Sainte-Catherine
Métropole de Lyon
Givors
CC du Pays Mornantais (COPAMO)
Beauvallon - Chabanière - Riverie
- Mise en place et exploitation de dispositifs de surveillance de la ressource en eau et des milieux aquatiques (L. 211-7 11 ° du code de l'environnement)
Givors - Riverie - Beauvallon - Chabanière - CC des Monts du Lyonnais - CA Vienne Condrieu
- Animation et concertation dans les domaines de la prévention du risque d'inondation ainsi que de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques dans un sous-bassin ou un groupement de sous-bassins, ou dans un système aquifère, correspondant à une unité hydrographique (L.211-7-12° du code de l'environnement)
Givors - Riverie - Beauvallon - Chabanière - CC des Monts du Lyonnais - CA Vienne Condrieu