CC Arize Lèze

MIS À JOUR LE 11/04/2025

Informations générales

Nature juridique

CC
Communauté de communes
Zone de montagne
Oui
Interdépartemental
Non

Identification

Numéro SIREN
200066223
Mode de répartition des sièges
Répartition de droit commun
Arrondissement
Saint-Girons
Département
Ariège (09)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Fiscalité professionnelle unique

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Oui

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dotation de solidarité communautaire : Non

Autres taxes : Taxe GEMAPI

Dates de l'arrêté

Date de création
30/10/2016
Date d'effet
01/01/2017

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Route de Foix
09130 Le Fossat
Commune du siège
Le Fossat
Téléphone
05 61 68 55 90
Adresse électronique
direction@arize-leze.fr

Population

11 228Population totale regroupée en vigueur
29,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

27

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

09

09019210900197Artigat2564

09

09073210900734Camarade1210

09

09075210900759Campagne-sur-Arize1292

09

09079210900791Carla-Bayle2806

09

09083210900833Castéras122

09

09084210900841Castex196

09

09105210901054Daumazan-sur-Arize2815

09

09109210901096Durfort1188

09

09123210901237Fornex1112

09

09127210901278Gabre1125

09

09038210900387La Bastide-de-Besplas1379

09

09151210901518Lanoux162

09

09124210901245Le Fossat41 077

09

09181210901815Le Mas-d'Azil41 256

09

09061210900619Les Bordes-sur-Arize2477

09

09167210901674Lézat-sur-Lèze92 379

09

09172210901724Loubaut128

09

09186210901864Méras197

09

09195210901955Monesple126

09

09205210902052Montfa195

09

09224210902243Pailhès1512

09

09253210902532Sabarat1383

09

09277210902771Saint-Ybars2679

09

09342210903423Sainte-Suzanne1253

09

09294210902946Sieuras196

09

09310210903100Thouars-sur-Arize142

09

09338210903381Villeneuve-du-Latou1157

Délégués

46

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.COURNEIL Jean-Claude

Président

Lézat-sur-Lèze
M.SANS Jean-François

Vice président

Carla-Bayle
MmeMAURETTE Carole

Vice président

Daumazan-sur-Arize
M.BERDOU Raymond

Vice président

Le Mas-d'Azil
M.ARNAUD François

Vice président

Le Fossat
M.VANDERSTRAETEN François

Vice président

Artigat
M.BUFFA Roger

Vice président

Durfort
M.COMMENGE Jean-Claude

Vice président

Campagne-sur-Arize
MmeDESCUNS Lyliane

Vice président

Méras
M.LASSALLE Yvon

Vice président

Pailhès
M.MILHORAT Laurent

Vice président

Sabarat
M.JALOUX Philippe

Vice président

Villeneuve-du-Latou
MmeANTOLINI Dominique

Vice président

La Bastide-de-Besplas
M.ALLEN Vincent

Autre délégué

Carla-Bayle
M.COSTES Jean-Paul

Autre délégué

Daumazan-sur-Arize
M.CAMPS Frédéric

Autre délégué

Les Bordes-sur-Arize
M.PEREIRA-NANTERRE Jérôme

Autre délégué

Les Bordes-sur-Arize
MmeMARTINEZ Yolande

Autre délégué

Le Mas-d'Azil
MmeSUPERY Jean-Marc

Autre délégué

Le Mas-d'Azil
M.LLUIS Claude

Autre délégué

Lézat-sur-Lèze
MmeSACILOTTO Claudine

Autre délégué

Lézat-sur-Lèze
MmeBLANDINIERES Lydia

Autre délégué

Lézat-sur-Lèze
MmeCASTAGNE Dominique

Autre délégué

Lézat-sur-Lèze
M.DEDIEU Alain

Autre délégué

Lézat-sur-Lèze
MmeGILAMA Marie

Autre délégué

Lézat-sur-Lèze
MmeGRANDIER Véronique

Autre délégué

Lézat-sur-Lèze
M.LABORDE Jean

Autre délégué

Lézat-sur-Lèze
MmeMOREAUD Rosine

Autre délégué

Castéras
M.COUSTURE Eliane

Autre délégué

Le Fossat
M.CANTEGRIL Jean-Marc

Autre délégué

Le Fossat
MmeMILHORAT Nathalie

Autre délégué

Le Fossat
M.SARDA Manuel

Autre délégué

Artigat
M.BAZY Jean-Marc

Autre délégué

Camarade
M.CALATAYUD François

Autre délégué

Loubaut
M.SANS Nicolas

Autre délégué

Loubaut
M.TEXIER Lionel

Autre délégué

Lanoux
M.BUSATO Philippe

Autre délégué

Fornex
MmeCOURTIAL Anne

Autre délégué

Castex
MmeALBERO Elisabeth

Autre délégué

Sainte-Suzanne
M.CAUHAPE Jean-Louis

Autre délégué

Sieuras
M.DEJEAN Jean-Paul

Autre délégué

Gabre
MmeGILLIOT Diane

Autre délégué

Montfa
M.FALLICO Gaetano

Autre délégué

Thouars-sur-Arize
M.BOY Francis

Autre délégué

Saint-Ybars
M.BUOSI Johnny

Autre délégué

Saint-Ybars
MmeRUMEAU Colette

Autre délégué

Monesple

Compétences

28

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

09

240900399SM d'étude, de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés du Plantaurel (SMECTOM du Plantaurel)

SMF

116 379

09

250900180Syndicat départemental d'énergies de l'Ariège (SDE 09)

SMF

159 309

09

250901881SM de gestion du parc naturel régional des Pyrénées Ariégeoises

SMO

92 665

31

253103196SM interdépartemental de la vallée de la Lèze

SMF

28 201

09

200051076PETR de l'Ariège

PETR

128 429

09

200049898SM du bassin versant de l'Arize

SMF

24 360

09

250901873SM de l'eau et de l'assainissement de l'Ariège

SMO

147 710

Données financières

Dotation globale de fonctionnement

516 699Dotation globaleen euros

516699 Dotation globale en euros

Dont dotation de compensation183 34835 %
Dont dotation d'intercommunalité333 35165 %
42,4 €DGF par habitant
12 174Population "DGF"
2 578 082 €Potentiel fiscal
Source : DGCL

Liste des évènements

6

Le 30/10/2016

Création d'un groupement

Le 28/07/2022

Élections après démission du président

Le 16/07/2020

Saisie conseil communautaire installé le 16 juillet 2020

Le 07/02/2020

Le 26/07/2019

Extension de compétences vers un EPCI