CC Haute Maurienne Vanoise

MIS À JOUR LE 24/04/2026

Informations générales

Nature juridique

CC
Communauté de communes
Zone de montagne
Oui
Interdépartemental
Non

Identification

Sigle
CCHMV
Numéro SIREN
200070340
Mode de répartition des sièges
Répartition de droit commun
Arrondissement
Saint-Jean-de-Maurienne
Département
Savoie (73)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Fiscalité additionnelle

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Oui

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dotation de solidarité communautaire : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
08/12/2016
Date d'effet
01/01/2017

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
9 Place Sommeiller
Maison Cantonale
73500 Modane
Commune du siège
Modane
Téléphone
04 79 05 10 54
Adresse électronique
contact@cchmv.fr
Site internet
https://www.cchautemaurienne.com

Population

8 671Population totale regroupée en vigueur
10,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

10

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

73

73023217300235Aussois2694

73

73026217300268Avrieux2403

73

73040217300409Bessans2349

73

73047217300474Bonneval-sur-Arc1290

73

73117217301175Fourneaux2708

73

73119217301191Freney1119

73

73157217301571Modane92 988

73

73223217302231Saint-André2459

73

73290200064061Val-Cenis62 148

73

73322217303221Villarodin-Bourget2513

Délégués

14

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.TRACQ Jérémy

Président

Bessans
M.CHEMIN François

1er Vice-président

Fourneaux
M.FERNANDES Humberto

2ème Vice-président

Modane
M.POUPARD Laurent

3ème Vice-président

Val-Cenis
M.BUTTARD Jean-Marc

4ème Vice-président

Avrieux
M.BECT Stéphane

5ème Vice-président

Villarodin-Bourget
M.COUVERT Jean-Marc

6ème Vice-président

Aussois
M.BRUBALLA David

7ème Vice-président

Bonneval-sur-Arc
M.FELISIAK Eric

8ème Vice-président

Val-Cenis
MmeLANFREY Claudine

9ème Vice-président

Modane
M.BOYER Stéphane

Membre du bureau

Aussois
M.ARNOUX Jacques

Membre du bureau

Val-Cenis
MmePETIT Aurore

Membre du bureau

Freney
M.CHIALE Christian

Membre du bureau

Saint-André

Compétences

29

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

73

200019271SM Thabor-Vanoise

SMO

8 671

73

257301457SIRTOM Maurienne

SMF

44 014

73

257302331SI du Pays de Maurienne

SMF

44 014

Données financières

Dotation globale de fonctionnement

542 269Dotation globaleen euros

542269 Dotation globale en euros

Dont dotation de compensation542 269100 %
30 €DGF par habitant
17 597Population "DGF"
9 716 955 €Potentiel fiscal
Source : DGCL

Liste des évènements

8

Le 08/12/2016

Création d'un groupement

Le 01/10/2020

Correction

Le 30/09/2020

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Le 30/09/2020

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Le 30/09/2020

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