SMO "Deux-Sèvres Numérique"

MIS À JOUR LE 08/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
200072197
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Niort
Département
Deux-Sèvres (79)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
16/12/2016
Date d'effet
31/12/2016
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mail Lucie Aubrac
Maison du Département
79000 Niort
CS 58880
Commune du siège
Niort

Population

385 737Population totale regroupée en vigueur
64,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

8

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

79

247900798CC du Thouarsais336 186

79

200041994CC Haut Val de Sèvre231 352

79

200041317CA du Niortais1126 867

79

200069755CC Mellois en Poitou347 731

79

200041333CC de Parthenay-Gâtine338 041

79

200069748CC Val de Gâtine222 032

79

200041416CC Airvaudais-Val du Thouet17 090

79

200040244CA du Bocage Bressuirais476 438

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

79

227900016Département des Deux-Sèvres12

Délégués

11

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BAURUEL René

Président

Département des Deux-Sèvres
M.FOUILLET Olivier

Vice président

CC Airvaudais-Val du Thouet
M.LAGOGUEE Pascal

Vice président

CA du Bocage Bressuirais
MmeMISSIOUX Marie-Pierre

Vice président

Département des Deux-Sèvres
M.BRUNET Martial

Membre du bureau

CC du Thouarsais
M.COSSET Joel

Membre du bureau

CC Haut Val de Sèvre
M.GUYON François

Membre du bureau

CA du Niortais
M.RAGOT Nicolas

Membre du bureau

CC Mellois en Poitou
M.PERONNET Jany

Membre du bureau

CC de Parthenay-Gâtine
M.DUMOULIN Guillaume

Membre du bureau

CC Val de Gâtine
M.BREMOND Philippe

Membre du bureau

Département des Deux-Sèvres

Compétences

1

Autres

  • Réseaux et services locaux de communications électroniques d'initiative publique au sens de l'article L 1425-1 CGCT

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 16/12/2016

Création du syndicat mixte ouvert "DEUX-SEVRES NUMERIQUE" au 31 décembre 2016

Le 10/09/2021

Renouvellement du bureau

Le 25/09/2020

Élection du bureau

Le 27/12/2017

Adhésion de la CA du Niortais au syndicat au 1er janvier 2018