CC Airvaudais-Val du Thouet

MIS À JOUR LE 08/06/2022

Informations générales

Nature juridique

CC
Communauté de communes
Zone de montagne
Non
Interdépartemental
Non

Identification

Numéro SIREN
200041416
Mode de répartition des sièges
Accord local
Arrondissement
Parthenay
Département
Deux-Sèvres (79)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Fiscalité professionnelle unique

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Oui

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dotation de solidarité communautaire : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/01/2014
Date d'effet
01/01/2014

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
33 Place des Promenades
79600 Airvault
BP 02
Commune du siège
Airvault
Téléphone
05 49 64 98 51
Adresse électronique
communaute@cc-avt.fr

Population

7 090Population totale regroupée en vigueur
31,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

9

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

79

79005200085785Airvault133 342

79

79016217900166Assais-les-Jumeaux3786

79

79022217900224Availles-Thouarsais1188

79

79047217900471Boussais2457

79

79141217901412Irais1213

79

79089217900893Le Chillou1166

79

79156217901560Louin3706

79

79165217901651Maisontiers1135

79

79268217902683Saint-Loup-Lamairé41 097

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.FOUILLET Olivier

Président

Airvault
M.BIRONNEAU Pascal

Vice président

Saint-Loup-Lamairé
MmeDAMBRINE Frédérique

Vice président

Airvault
M.ROBERT Daniel

Vice président

Availles-Thouarsais
MmeMARSAULT Hélène

Vice président

Irais
MmeNOLOT Monique

Vice président

Louin

Compétences

35

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

79

257902296SM de traitement et d'élimination des déchets des Deux-Sèvres (SMITED)

SMO

243 800

79

200072189PETR du Pays de Gâtine

PETR

67 163

79

200080844Syndicat d'eau du Val du Thouet

SMF

36 066

79

200080851Syndicat du Val de Loire

SMF

85 075

79

200088128SI du bassin du Thouaret

SMF

6 464

79

200091049SI d'énergie des Deux-Sèvres (SIEDS)

SMF

387 545

79

247900640SM d'alimentation en eau de la Gâtine

SMF

47 774

79

257902130SM de la vallée du Thouet 79

SMO

74 476

33

200081735Nouvelle-Aquitaine Mobilités

SMO

3 872 000

79

200072197SMO "Deux-Sèvres Numérique"

SMO

385 737

79

200080133SM de logement social des Deux-Sèvres

SMF

287 802

86

200086320Syndicat de la vallée de la Dive

SMF

68 276

Données financières

Dotation globale de fonctionnement

349 887Dotation globaleen euros

349887 Dotation globale en euros

Dont dotation de compensation250 05271 %
Dont dotation d'intercommunalité99 83529 %
47,5 €DGF par habitant
7 370Population "DGF"
4 382 476 €Potentiel fiscal
Source : DGCL

Liste des évènements

28

Le 30/05/2013

Création de la CC Airvaudais-Val du Thouet, nouvel EPCI à fiscalité propre, rassemblant dix communes issues des CC de l'Airvaudais et du Val de Thouet

Le 24/01/2022

Changement de la trésorerie à Thouars

Le 20/10/2021

Retrait de la compétence de la "Chevalerie du Thouet"

Le 18/06/2021

Prise de compétence mobilités au 1er juillet 2021

Le 09/07/2020

Changement du bureau