SM de gestion du domaine nordique de la Haute-Joux

MIS À JOUR LE 25/09/2020

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200078277
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
29/12/2017
Date d'effet
01/01/2018
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
3 Rue Victor Bérard
CC Champagnole Nozeroy Jura
39300 Champagnole
Commune du siège
Champagnole

Population

30 316Population totale regroupée en vigueur
37,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

25

242504496CC du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon66 475

39

200069623CC Champagnole Nozeroy Jura623 841

Délégués

12

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.VACELET GUY

Président

CC Champagnole Nozeroy Jura
M.BESCHET BERNARD

Vice président

CC du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon
MmeROUSSET CATHERINE

Vice président

CC Champagnole Nozeroy Jura
M.DEBOIS REMI

Autre délégué

CC du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon
M.VALLET CHRISTIAN

Autre délégué

CC du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon
M.NICOD PIERRE

Autre délégué

CC du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon
MmeBOURDIN CARINE

Autre délégué

CC du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon
M.ANDRE CHRISTOPHE

Autre délégué

CC du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon
MmeVILLEMAGNE MONIQUE

Autre délégué

CC Champagnole Nozeroy Jura
M.SERRETTE FLORENT

Autre délégué

CC Champagnole Nozeroy Jura
M.DAMNON CHRISTOPHE

Autre délégué

CC Champagnole Nozeroy Jura
M.TRIBOULET PIERRE

Autre délégué

CC Champagnole Nozeroy Jura

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 29/12/2017

Le 25/09/2020

Renouvellement bureau suite municipales 2020

Le 26/01/2018

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant