SM de gestion du domaine nordique de la Haute-Joux

MIS À JOUR LE 20/05/2026

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200078277
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
29/12/2017
Date d'effet
01/01/2018
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
3 Rue Victor Bérard
CC Champagnole Nozeroy Jura
39300 Champagnole
Commune du siège
Champagnole

Population

30 399Population totale regroupée en vigueur
38Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

25

242504496CC du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon66 531

39

200069623CC Champagnole Nozeroy Jura623 868

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.VACELET GUY

Président

CC Champagnole Nozeroy Jura
M.NICOD PIERRE

1er Vice-président

CC du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon
MmeROUSSET CATHERINE

2ème Vice-président

CC Champagnole Nozeroy Jura

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 29/12/2017

Création d'un syndicat mixte fermé

Télécharger le document Arrêté de créationPDF - 546.22 ko

Le 25/09/2020

Renouvellement bureau suite municipales 2020

Le 26/01/2018

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant