SM d'aménagement du bassin de la Charente Amont (SMACA)
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | LABARUSSIAS Matthieu | Président | CC de Charente Limousine |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CC de Charente Limousine
Alloue - Ambernac - Ansac-sur-Vienne - Benest - Champagne-Mouton - Cherves-Châtelars - Exideuil-sur-Vienne - Hiesse - Le Bouchage - Le Lindois - Lésignac-Durand - Manot - Massignac - Montembœuf - Mouzon - Nieuil - Pleuville - Pressignac - Roussines - Saint-Coutant - Saint-Laurent-de-Céris - Saint-Quentin-sur-Charente - Sauvagnac - Terres-de-Haute-Charente - Verneuil - Épenède
CC Porte Océane du Limousin
Chéronnac - Les Salles-Lavauguyon - Videix
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
CC de Charente Limousine
Alloue - Ambernac - Ansac-sur-Vienne - Benest - Champagne-Mouton - Cherves-Châtelars - Exideuil-sur-Vienne - Hiesse - Le Bouchage - Le Lindois - Lésignac-Durand - Manot - Massignac - Montembœuf - Mouzon - Nieuil - Pleuville - Pressignac - Roussines - Saint-Coutant - Saint-Laurent-de-Céris - Saint-Quentin-sur-Charente - Sauvagnac - Terres-de-Haute-Charente - Verneuil - Épenède
CC Porte Océane du Limousin
Chéronnac - Les Salles-Lavauguyon - Videix
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
CC de Charente Limousine
Alloue - Ambernac - Ansac-sur-Vienne - Benest - Champagne-Mouton - Cherves-Châtelars - Exideuil-sur-Vienne - Hiesse - Le Bouchage - Le Lindois - Lésignac-Durand - Manot - Massignac - Montembœuf - Mouzon - Nieuil - Pleuville - Pressignac - Roussines - Saint-Coutant - Saint-Laurent-de-Céris - Saint-Quentin-sur-Charente - Sauvagnac - Terres-de-Haute-Charente - Verneuil - Épenède
CC Porte Océane du Limousin
Chéronnac - Les Salles-Lavauguyon - Videix
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
CC de Charente Limousine
Alloue - Ambernac - Ansac-sur-Vienne - Benest - Champagne-Mouton - Cherves-Châtelars - Exideuil-sur-Vienne - Hiesse - Le Bouchage - Le Lindois - Lésignac-Durand - Manot - Massignac - Montembœuf - Mouzon - Nieuil - Pleuville - Pressignac - Roussines - Saint-Coutant - Saint-Laurent-de-Céris - Saint-Quentin-sur-Charente - Sauvagnac - Terres-de-Haute-Charente - Verneuil - Épenède
CC Porte Océane du Limousin
Chéronnac - Les Salles-Lavauguyon - Videix