SM du bassin de la Petite Creuse
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BEUZE Daniel | Président | CC Creuse Confluence |
| M. | CORNETTE Nicolas | Vice président | CC Portes de la Creuse en Marche |
| Mme | GAUTHIER Monique | Vice président | CC du Pays Dunois |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CC Marche et Combraille en Aquitaine
Saint-Dizier-la-Tour
CC Creuse Confluence
Bord-Saint-Georges - Boussac - Boussac-Bourg - Bussière-Saint-Georges - Bétête - Clugnat - Cressat - Domeyrot - Gouzon - Jarnages - Ladapeyre - Lavaufranche - Leyrat - Malleret-Boussac - Nouhant - Nouzerines - Parsac - Pionnat - Saint-Marien - Saint-Pierre-le-Bost - Saint-Silvain-Bas-le-Roc - Saint-Silvain-sous-Toulx - Soumans - Toulx-Sainte-Croix - Vigeville
CC du Pays Dunois
Chambon-Sainte-Croix - Chéniers - Fresselines - Le Bourg-d'Hem - Nouzerolles
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
CC Marche et Combraille en Aquitaine
Saint-Dizier-la-Tour
CC Creuse Confluence
Bord-Saint-Georges - Boussac - Boussac-Bourg - Bussière-Saint-Georges - Bétête - Clugnat - Cressat - Domeyrot - Gouzon - Jarnages - Ladapeyre - Lavaufranche - Leyrat - Malleret-Boussac - Nouhant - Nouzerines - Parsac - Pionnat - Saint-Marien - Saint-Pierre-le-Bost - Saint-Silvain-Bas-le-Roc - Saint-Silvain-sous-Toulx - Soumans - Toulx-Sainte-Croix - Vigeville
CC du Pays Dunois
Chambon-Sainte-Croix - Chéniers - Fresselines - Le Bourg-d'Hem - Nouzerolles
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
CC Marche et Combraille en Aquitaine
Saint-Dizier-la-Tour
CC Creuse Confluence
Bord-Saint-Georges - Boussac - Boussac-Bourg - Bussière-Saint-Georges - Bétête - Clugnat - Cressat - Domeyrot - Gouzon - Jarnages - Ladapeyre - Lavaufranche - Leyrat - Malleret-Boussac - Nouhant - Nouzerines - Parsac - Pionnat - Saint-Marien - Saint-Pierre-le-Bost - Saint-Silvain-Bas-le-Roc - Saint-Silvain-sous-Toulx - Soumans - Toulx-Sainte-Croix - Vigeville
CC du Pays Dunois
Chambon-Sainte-Croix - Chéniers - Fresselines - Le Bourg-d'Hem - Nouzerolles
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
CC Marche et Combraille en Aquitaine
Saint-Dizier-la-Tour
CC Creuse Confluence
Bord-Saint-Georges - Boussac - Boussac-Bourg - Bussière-Saint-Georges - Bétête - Clugnat - Cressat - Domeyrot - Gouzon - Jarnages - Ladapeyre - Lavaufranche - Leyrat - Malleret-Boussac - Nouhant - Nouzerines - Parsac - Pionnat - Saint-Marien - Saint-Pierre-le-Bost - Saint-Silvain-Bas-le-Roc - Saint-Silvain-sous-Toulx - Soumans - Toulx-Sainte-Croix - Vigeville
CC du Pays Dunois
Chambon-Sainte-Croix - Chéniers - Fresselines - Le Bourg-d'Hem - Nouzerolles