Syndicat des eaux de Fourbanne Blafond

MIS À JOUR LE 01/06/2026

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200080935
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Aucune contribution budgétaire

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Autres redevances : Redevance usagers service eau potable

Dates de l'arrêté

Date de création
16/04/2018
Date d'effet
16/04/2018
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
6 Rue du Moulin
25110 Fourbanne
Commune du siège
Fourbanne
Adresse électronique
mairie.fourbanne25@wibox.fr

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
3 Rue de la Mairie
Mairie de Rignosot
25640 Rignosot
Téléphone
03 81 86 18 22

Population

6 050Population totale regroupée en vigueur
49,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

70

70296217002963Larians-et-Munans2296

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

25

200068294CC des Deux Vallées Vertes5334

25

242504447CC du Doubs Baumois235 420

Délégués

9

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MORAS Raphaël

Président

CC du Doubs Baumois
M.GAUDILLAT Fabrice

1er Vice-président

CC des Deux Vallées Vertes
M.BLAMPIED David

2ème Vice-président

CC du Doubs Baumois
M.VALNET Thierry

3ème Vice-président

CC des Deux Vallées Vertes
M.PRETOT Eric

Membre du bureau

Larians-et-Munans
M.Henry PETITE

Membre du bureau

CC du Doubs Baumois
M.CHATRENET Amaury

Membre du bureau

CC du Doubs Baumois
M.LABE Cyril

Membre du bureau

CC du Doubs Baumois
M.VILLAIN Christian

Membre du bureau

CC du Doubs Baumois

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
    • Transfert partiel

      CC des Deux Vallées Vertes

      Avilley - Montussaint - Puessans - Rognon - Tallans

    • Transfert partiel

      CC du Doubs Baumois

      Battenans-les-Mines - Breconchaux - Cendrey - Corcelle-Mieslot - Flagey-Rigney - Fourbanne - Grosbois - L'Écouvotte - La Bretenière - La Tour-de-Sçay - Laissey - Le Puy - Ollans - Ougney-Douvot - Pouligney-Lusans - Rignosot - Rougemontot - Roulans - Saint-Hilaire - Séchin - Val-de-Roulans - Vennans - Villers-Grélot

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.