Syndicat des eaux de Fourbanne Blafond
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
200080935
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Aucune contribution budgétaire
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Autres redevances : Redevance usagers service eau potable
Dates de l'arrêté
Date de création
16/04/2018
Date d'effet
16/04/2018
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
6 Rue du Moulin
25110 Fourbanne
Commune du siège
Fourbanne
Adresse électronique
thimaire@hotmail.fr
Adresse et coordonnées administrative
Adresse administrative
3 Mairie de Rignosot Rue de la Mairie
25640 Rignosot
Téléphone
03 81 86 18 22
Population
6 073Population totale regroupée en vigueur
49,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
| Dép. | N°INSEE | N°SIREN | Commune adhérente | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|---|
70 | 70296 | 217002963 | Larians-et-Munans | 2 | 285 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BEUDET Thierry | Président | CC du Doubs Baumois |
| M. | DUFFET Michel | Vice président | CC des Deux Vallées Vertes |
| M. | SANDOZ Alain | Membre du bureau | CC des Deux Vallées Vertes |
| M. | POSTIF David | Membre du bureau | CC des Deux Vallées Vertes |
| Mme | EVRARD Marie-Hélène | Membre du bureau | CC des Deux Vallées Vertes |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
CC des Deux Vallées Vertes
Avilley - Montussaint - Puessans - Rognon - Tallans
CC du Doubs Baumois
Battenans-les-Mines - Breconchaux - Cendrey - Corcelle-Mieslot - Flagey-Rigney - Fourbanne - Grosbois - L'Écouvotte - La Bretenière - La Tour-de-Sçay - Laissey - Le Puy - Ollans - Ougney-Douvot - Pouligney-Lusans - Rignosot - Rougemontot - Roulans - Saint-Hilaire - Séchin - Val-de-Roulans - Vennans - Villers-Grélot
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
AIP - modification composition du Syndicat
Adhésion de la commune d'Ougney-Douvot au Syndicat des eaux de Fourbanne-Blafond
Adhésion d'une collectivité à un EPCI