SMAEP du Viaur

MIS À JOUR LE 06/12/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200088607
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Villefranche-de-Rouergue
Département
Aveyron (12)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/01/2019
Date d'effet
01/01/2019
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Le Bourg
Mairie
12800 Quins
Commune du siège
Quins
Téléphone
05 65 69 03 04
Adresse électronique
accueil@smaepduviaur.fr

Population

7 176Population totale regroupée en vigueur
25,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

10

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

12

12041211200415Cabanès2289

12

12046211200464Camjac2587

12

12060211200605Castelmary2122

12

12065211200654Centrès2480

12

12085211200852Crespin2323

12

12169211201694Naucelle22 131

12

12194211201942Quins2902

12

12235211202353Saint-Just-sur-Viaur2217

12

12276211202767Tauriac-de-Naucelle2392

12

12278211202783Tayrac2193

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

81

200040905CC Carmausin-Ségala41 540

Délégués

8

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.CAZALS Claude

Président

Castelmary
M.VIALETTES Jacky

Vice président

Castelmary
M.LACROIX Dorian

Vice président

Tauriac-de-Naucelle
M.GAZAN Marc

Membre du bureau

Crespin
M.BRANCHARD Patrick

Membre du bureau

Cabanès
M.MAUREL François

Membre du bureau

Naucelle
MmeSOULIE Danielle

Membre du bureau

Camjac
M.RIGAL Damien

Autre délégué

Quins

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
    • Transfert partiel

      CC Carmausin-Ségala

      Pampelonne - Tanus

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

12

251201430Établissement public d'aménagement et de gestion des eaux du bassin versant Viaur

SMF

91 422

12

251200861SM pour la modernisation numérique et l'ingénierie informatique des collectivités et établissements publics adhérents

SMO

376 890

Liste des évènements

9

Le 01/01/2019

Création d'un groupement

Le 30/09/2024

Elections du président et des vices-présidents

Le 05/01/2024

Adhésion de la commune de Tayrac au SMAEP du Viaur

Le 28/07/2023

Adhésion de la commune de Centrès au SMAEP du Viaur

Le 30/09/2021

Modification de l'adresse du siège du SMAEP du Viaur