SMAEP de Monclar - Saint-Nauphary

MIS À JOUR LE 24/04/2025

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200090587
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Montauban
Département
Tarn-et-Garonne (82)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
28/10/2019
Date d'effet
28/10/2019
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
157 Impasse de la Tuilerie
82230 Monclar-de-Quercy
Commune du siège
Monclar-de-Quercy

Population

7 538Population totale regroupée en vigueur
46Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

82

82188218201887Varennes2653

Groupements adhérents

3

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

81

200066124CA Gaillac-Graulhet4625

82

200066884CC Quercy Vert-Aveyron104 287

82

248200099CA Grand Montauban21 973

Délégués

19

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.ARLANDES REGIS

Président

CC Quercy Vert-Aveyron
MmeRIGAUD MARION

Vice président

CC Quercy Vert-Aveyron
M.QUATRE CHIRSTIAN

Vice président

CC Quercy Vert-Aveyron
M.PAILLARES BERNARD

Vice président

CA Grand Montauban
M.GASC PATRICK

Membre du bureau

Varennes
M.LAURENS RICHARD

Membre du bureau

CC Quercy Vert-Aveyron
M.FIGUEREDO JEAN-LUC

Membre du bureau

CC Quercy Vert-Aveyron
M.VILLENEUVE MAXIME

Autre délégué

Varennes
M.PAULIN GORGES

Autre délégué

CA Gaillac-Graulhet
M.LECAILLE LAURENT

Autre délégué

CA Gaillac-Graulhet
M.FOURNIE DANIEL

Autre délégué

CA Gaillac-Graulhet
MmePASSERINI FABIENNE

Autre délégué

CA Gaillac-Graulhet
M.PEZOUS BERNARD

Autre délégué

CC Quercy Vert-Aveyron
M.ALBERT JEAN-PAUL

Autre délégué

CC Quercy Vert-Aveyron
M.MASSEREY PIERRE

Autre délégué

CC Quercy Vert-Aveyron
M.LEBLANC PHILIPPE

Autre délégué

CC Quercy Vert-Aveyron
M.PERIES JEAN PIERRE

Autre délégué

CC Quercy Vert-Aveyron
M.BRUT GUY

Autre délégué

CC Quercy Vert-Aveyron
M.LACAM SEBASTIEN

Autre délégué

CA Grand Montauban

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
    • Transfert partiel

      CA Gaillac-Graulhet

      Montdurausse - Saint-Urcisse

    • Transfert partiel

      CA Grand Montauban

      Saint-Nauphary

    • Transfert partiel

      CC Quercy Vert-Aveyron

      Génébrières - La Salvetat-Belmontet - Monclar-de-Quercy - Verlhac-Tescou

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

82

258200765SM des eaux des vallées du Tarn et du Tescou

SMF

8 921

Liste des évènements

8

Le 28/10/2019

Création d'un groupement

Le 14/09/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 14/08/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 01/01/2020

Représentation substitution de Grand Montauban CA et de la CA Gaillac-Graulhet

Le 01/01/2020

Entrées de la communauté d'agglomération Grand Montauban en représentation substitution de Saint Nauphary et de la communauté d'agglomération Gaillac-Graulhet en représentation substitution de Montdurausse et Saint Urcisse