SIAEP de la région de Vic-Fezensac

MIS À JOUR LE 14/02/2023

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200093920
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Auch
Département
Gers (32)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/01/2020
Date d'effet
01/01/2020
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
26 Avenue des Pyrénées
32190 Vic-Fezensac
Commune du siège
Vic-Fezensac
Téléphone
05 62 64 47 00

Population

9 355Population totale regroupée en vigueur
22,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

14

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

32

32029213200298Barran1687

32

32033213200330Bazian1104

32

32043213200439Belmont1151

32

32071213200710Caillavet1174

32

32072213200728Callian154

32

32088213200884Castillon-Debats1334

32

32097213200975Cazaux-d'Anglès1117

32

32065213200652Le Brouilh-Monbert1241

32

32231213202310Marambat1433

32

32332213203326Préneron1120

32

32343213203433Riguepeu1171

32

32346213203466Roquebrune1213

32

32456213204563Tudelle156

32

32462213204621Vic-Fezensac23 633

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

32

200066926CA Grand Auch Coeur de Gascogne52 867

Délégués

20

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DESENLIS Benoit

Président

Roquebrune
M.CAMAZZOLA Robert

Vice président

Vic-Fezensac
M.DOAT Jean Pierre

Vice président

Belmont
M.ZANARDO Cédric

Vice président

CA Grand Auch Coeur de Gascogne
M.ROQUES Damien

Membre du bureau

Le Brouilh-Monbert
MmeLEBE Michel

Autre délégué

Cazaux-d'Anglès
MmeDAURE Joel

Autre délégué

Cazaux-d'Anglès
M.HUBERT Jean Pierre

Autre délégué

Marambat
M.CASSAGNE Jean Claude

Autre délégué

Préneron
MmeLEON Hélène

Autre délégué

Riguepeu
M.LABAT Xavier

Autre délégué

Tudelle
M.GUICHARD Gilles

Autre délégué

Vic-Fezensac
M.BUFFIN François

Autre délégué

Barran
M.CAUSERO Georges

Autre délégué

Caillavet
MmeAGUT Corinne

Autre délégué

Callian
M.LASBATS Jérôme

Autre délégué

Castillon-Debats
M.COQUET Fabrice

Autre délégué

CA Grand Auch Coeur de Gascogne
M.SILLIERES Jean Raymond

Autre délégué

CA Grand Auch Coeur de Gascogne
MmePOTENTI BRUNET Patricia

Autre délégué

CA Grand Auch Coeur de Gascogne
M.BRUMM Laurent

Autre délégué

CA Grand Auch Coeur de Gascogne

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
    • Transfert partiel

      CA Grand Auch Coeur de Gascogne

      Antras - Biran - Jegun - Ordan-Larroque - Saint-Jean-Poutge

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 01/01/2020

Création d'un groupement