SM Moselle Amont

MIS À JOUR LE 07/11/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Sigle
SMMA
Numéro SIREN
200097434
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Épinal
Département
Vosges (88)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
24/01/2022
Date d'effet
01/02/2022
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
3 Rue de la Gare
88380 Arches
Commune du siège
Arches
Adresse électronique
syndicat-mixte@moselleamont.fr

Population

203 985Population totale regroupée en vigueur
96,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

7

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

88

200068757CA d'Epinal11105 129

88

200068377CC de la Porte des Vosges Méridionales324 025

88

200071066CA de Saint-Dié-des-Vosges210 122

88

200096642CC Gérardmer Hautes Vosges314 723

88

200096634CC des Hautes Vosges421 380

88

200042000CC Bruyères-Vallons des Vosges313 728

88

200033868CC des Ballons des Hautes-Vosges314 878

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.ANDRES Dominique

Président

CA d'Epinal

Compétences

4

Environnement, développement durable et cadre de vie

  • GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
    • Transfert partiel

      CA d'Epinal

      Arches - Archettes - Aydoilles - Badménil-aux-Bois - Bayecourt - Bellefontaine - Chamagne - Chantraine - Charmes - Chaumousey - Chavelot - Châtel-sur-Moselle - Damas-aux-Bois - Darnieulles - Deyvillers - Dignonville - Dinozé - Dogneville - Dompierre - Domèvre-sur-Avière - Domèvre-sur-Durbion - Dounoux - Essegney - Florémont - Fomerey - Frizon - Gigney - Girancourt - Golbey - Hadigny-les-Verrières - Hadol - Haillainville - Hergugney - Igney - Jarménil - Jeuxey - La Baffe - Langley - Les Forges - Longchamp - Mazeley - Moriville - Nomexy - Padoux - Pallegney - Portieux - Pouxeux - Raon-aux-Bois - Rehaincourt - Renauvoid - Sanchey - Sercœur - Socourt - Thaon-les-Vosges - Ubexy - Uriménil - Uxegney - Uzemain - Vaudéville - Vaxoncourt - Villoncourt - Vincey - Zincourt - Épinal

    • Transfert partiel

      CA de Saint-Dié-des-Vosges

      Anould - Arrentès-de-Corcieux - Ban-sur-Meurthe-Clefcy - Barbey-Seroux - Biffontaine - Bois-de-Champ - Corcieux - Gerbépal - La Chapelle-devant-Bruyères - La Houssière - Les Poulières - Saint-Léonard - Vienville

    • Transfert partiel

      CC Bruyères-Vallons des Vosges

      Beauménil - Belmont-sur-Buttant - Bruyères - Champ-le-Duc - Charmois-devant-Bruyères - Cheniménil - Destord - Deycimont - Docelles - Faucompierre - Fays - Fiménil - Fontenay - Girecourt-sur-Durbion - Grandvillers - Gugnécourt - Herpelmont - Jussarupt - La Neuveville-devant-Lépanges - Laval-sur-Vologne - Laveline-devant-Bruyères - Laveline-du-Houx - Le Roulier - Lépanges-sur-Vologne - Méménil - Prey - Viménil - Xamontarupt

    • Transfert partiel

      CC de la Porte des Vosges Méridionales

      Dommartin-lès-Remiremont - Girmont-Val-d'Ajol - Le Val-d'Ajol - Remiremont - Saint-Amé - Saint-Étienne-lès-Remiremont - Vecoux - Éloyes

  • GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
  • GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
  • GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

88

258801901SM pour l'informatisation communale dans le département des Vosges

SMO

371 355

Liste des évènements

2

Le 24/01/2022

Arrêté du 24 janvier 2022 portant création du syndicat mixte Moselle Amont

Le 03/02/2022

Ajout nom du président