CC du Pilat Rhodanien

MIS À JOUR LE 02/04/2026

Informations générales

Nature juridique

CC
Communauté de communes
Zone de montagne
Oui
Interdépartemental
Non

Identification

Numéro SIREN
244200895
Mode de répartition des sièges
Accord local
Arrondissement
Saint-Étienne
Département
Loire (42)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Fiscalité professionnelle unique

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Oui

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dotation de solidarité communautaire : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
30/11/2001
Date d'effet
30/11/2001

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Rue des Prairies
42410 Pelussin
Commune du siège
Pélussin
Téléphone
04 74 87 30 13

Population

17 597Population totale regroupée en vigueur
122,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

14

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

42

42018214200180Bessey1483

42

42056214200560Chavanay52 934

42

42064214200644Chuyer2790

42

42051214200511La Chapelle-Villars1543

42

42124214201246Lupé1324

42

42129214201295Maclas31 936

42

42132214201329Malleval2660

42

42168214201683Pélussin73 831

42

42191214201915Roisey21 036

42

42201214202012Saint-Appolinard2733

42

42265214202657Saint-Michel-sur-Rhône2914

42

42272214202723Saint-Pierre-de-Bœuf31 742

42

42326214203267Véranne2983

42

42327214203275Vérin2688

Délégués

35

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.RAULT Serge

Président

Saint-Pierre-de-Bœuf
MmePEYSSELON Valérie

Vice-président

Vérin
MmeBARBIER Brigitte

Vice-président

Chavanay
M.CHERIER Farid

Vice-président

Lupé
M.BLANC Hervé

Vice-président

Maclas
MmeMARCHAL Christelle

Vice-président

Malleval
M.BOUCHER André

Vice-président

Pélussin
M.BOREL Michel

Vice-président

Véranne
MmeBONNET Gisèle

Membre du bureau

Chuyer
MmeBERTHIER Laëtitia

Membre du bureau

La Chapelle-Villars
M.METRAL Gérald

Membre du bureau

Bessey
M.POULET Alain

Membre du bureau

Roisey
M.ARNAUD Daniel

Membre du bureau

Saint-Appolinard
MmeGUISSET Sylvie

Membre du bureau

Saint-Michel-sur-Rhône
MmeMOUSSY Véronique

Autre délégué

Saint-Pierre-de-Bœuf
M.NOVIS Xavier

Autre délégué

Saint-Pierre-de-Bœuf
M.GOEHRY Cyrille

Autre délégué

Vérin
MmeTOMMASINI Christiane

Autre délégué

Chavanay
MmeRIVOIRE Corinne

Autre délégué

Chavanay
M.BOUCHER Alain

Autre délégué

Chavanay
M.SAULNIER Pascal

Autre délégué

Chavanay
MmeCHARBONNIER Marcelle

Autre délégué

Maclas
M.RICHARD Christophe

Autre délégué

Maclas
M.CUTILLAS Bernard

Autre délégué

Chuyer
M.PUTMAN Thomas

Autre délégué

Malleval
MmeBOISSOUT Agnès

Autre délégué

Pélussin
M.TRESCARTES Christophe

Autre délégué

Pélussin
MmeREBER Murielle

Autre délégué

Pélussin
MmeCONSTANTIN Laurence

Autre délégué

Pélussin
MmeCHETOT Chantal

Autre délégué

Pélussin
M.BROSSY Noël

Autre délégué

Pélussin
M.MANSANET Janick

Autre délégué

Roisey
MmeNAVEZ Marie-Louise

Autre délégué

Saint-Appolinard
M.GIRARD Bruno

Autre délégué

Saint-Michel-sur-Rhône
M.DUFIEL Pierre-Alain

Autre délégué

Véranne

Compétences

31

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

42

200017424SYDEMER

SMF

649 354

38

253804835SM des rives du Rhône

SMF

294 742

07

250702339SI des 3 rivières

SMF

84 326

42

254200363SM de gestion et réalisation Parc naturel régional du Pilat

SMO

2 013 855

42

254200546SIEL Territoire d'énergie Loire - (SIEL TE Loire)

SMO

2 355 351

Données financières

Dotation globale de fonctionnement

721 378Dotation globaleen euros

721378 Dotation globale en euros

Dont dotation de compensation355 85249 %
Dont dotation d'intercommunalité365 52651 %
40 €DGF par habitant
17 939Population "DGF"
5 440 104 €Potentiel fiscal
Source : DGCL

Liste des évènements

8

Le 30/11/2001

Création d'un groupement

Le 06/07/2020

Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges

Le 16/06/2020

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 11/09/2019

Extension de compétences vers un EPCI

Le 06/11/2017

Extension de compétences vers un EPCI