CC du Pilat Rhodanien

MIS À JOUR LE 06/07/2020

Informations générales

Nature juridique

CC
Communauté de communes
Zone de montagne
Oui
Interdépartemental
Non

Identification

Numéro SIREN
244200895
Mode de répartition des sièges
Répartition de droit commun
Arrondissement
Saint-Étienne
Département
Loire (42)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Fiscalité professionnelle unique

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Oui

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dotation de solidarité communautaire : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
30/11/2001
Date d'effet
30/11/2001

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Rue des Prairies
42410 Pelussin
Commune du siège
Pélussin
Téléphone
04 74 87 30 13

Population

17 398Population totale regroupée en vigueur
120,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

14

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

42

42018214200180Bessey1476

42

42056214200560Chavanay52 938

42

42064214200644Chuyer2781

42

42051214200511La Chapelle-Villars1547

42

42124214201246Lupé1313

42

42129214201295Maclas31 935

42

42132214201329Malleval2631

42

42168214201683Pélussin73 767

42

42191214201915Roisey21 028

42

42201214202012Saint-Appolinard2734

42

42265214202657Saint-Michel-sur-Rhône2896

42

42272214202723Saint-Pierre-de-Bœuf31 735

42

42326214203267Véranne2948

42

42327214203275Vérin2669

Délégués

35

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.RAULT Serge

Président

Saint-Pierre-de-Bœuf
MmePEYSSELON Valérie

Vice président

Vérin
M.METRAL Patrick

Vice président

Chavanay
M.CHERIER Farid

Vice président

Lupé
M.BLANC Hervé

Vice président

Maclas
M.DEVRIEUX Michel

Vice président

Pélussin
M.BERLIOZ Jacques

Vice président

La Chapelle-Villars
M.ZILLIOX Charles

Vice président

Bessey
M.CHAMPELEY Christian

Autre délégué

Saint-Pierre-de-Bœuf
MmeMOUSSY Véronique

Autre délégué

Saint-Pierre-de-Bœuf
MmeGOEHRY Cyrille

Autre délégué

Vérin
MmeBARBIER Brigitte

Autre délégué

Chavanay
M.JARDIN Yannick

Autre délégué

Chavanay
MmeBORGEAIS Anne-Marie

Autre délégué

Chavanay
M.PERET Jean-Baptiste

Autre délégué

Chavanay
MmeCHARBONNIER Marcelle

Autre délégué

Maclas
M.CHAIZE Laurent

Autre délégué

Maclas
MmeRICHARD Béatrice

Autre délégué

Chuyer
M.BAUP Philippe

Autre délégué

Chuyer
MmeMARCHAL Christelle

Autre délégué

Malleval
M.PUTMAN Thomas

Autre délégué

Malleval
MmeVORON Agnès

Autre délégué

Pélussin
M.CHANAL Jean-François

Autre délégué

Pélussin
MmeJAROUSSE Martine

Autre délégué

Pélussin
MmeKOERTGE Corinne

Autre délégué

Pélussin
MmeCHAVAGNEUX Dominique

Autre délégué

Pélussin
M.TARIN Stéphane

Autre délégué

Pélussin
M.FAUSSURIER Eric

Autre délégué

Roisey
M.ARIES Philippe

Autre délégué

Roisey
MmeFLACHER Annick

Autre délégué

Saint-Appolinard
M.GERY Jacques

Autre délégué

Saint-Appolinard
M.POLETTI Jean-Louis

Autre délégué

Saint-Michel-sur-Rhône
MmeGUISSET Sylvie

Autre délégué

Saint-Michel-sur-Rhône
M.BOREL Michel

Autre délégué

Véranne
MmeMAZOYER Martine

Autre délégué

Véranne

Compétences

31

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

42

200017424SYDEMER

SMF

647 281

07

250702339SI des 3 rivières

SMF

83 712

42

254200363SM de gestion et réalisation Parc naturel régional du Pilat

SMO

2 009 017

42

254200546SIEL Territoire d'énergie Loire - (SIEL TE Loire)

SMO

2 349 186

38

253804835SM des rives du Rhône

SMF

292 283

Données financières

Dotation globale de fonctionnement

672 290Dotation globaleen euros

672290 Dotation globale en euros

Dont dotation de compensation375 47556 %
Dont dotation d'intercommunalité296 81544 %
37,6 €DGF par habitant
17 869Population "DGF"
4 924 152 €Potentiel fiscal
Source : DGCL

Liste des évènements

8

Le 30/11/2001

Création d'un groupement

Le 06/07/2020

Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges

Le 16/06/2020

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 11/09/2019

Extension de compétences vers un EPCI

Le 06/11/2017

Extension de compétences vers un EPCI