SM des rives du Rhône

MIS À JOUR LE 19/10/2020

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
253804835
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Vienne
Département
Isère (38)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
28/12/2001
Date d'effet
28/12/2001
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
30 Avenue du Général Leclerc
Espace Saint-Germain
38200 Vienne
Commune du siège
Vienne
Téléphone
04 74 48 64 71

Population

292 283Population totale regroupée en vigueur
157,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

6

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

07

200072015CA Annonay Rhône Agglo1251 689

07

240700716CC du Val d'Ay06 014

26

200040491CC Porte de Dromardèche049 577

38

200077014CA Vienne Condrieu096 450

38

200085751CC Entre Bièvre et Rhône1871 155

42

244200895CC du Pilat Rhodanien017 398

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DELAPLACETTE Philippe

Président

CC Porte de Dromardèche
M.LAMOTTE Thibault

Vice président

CC Porte de Dromardèche
M.KOVACS Thierry

Vice président

CA Vienne Condrieu
MmeDEZARNAUD Sylvie

Vice président

CC Entre Bièvre et Rhône
M.PLENET Simon

Vice président

CA Annonay Rhône Agglo
M.ZILLIOX Charles

Vice président

CC du Pilat Rhodanien

Compétences

1

Aménagement de l'espace communautaire ou métropolitain

  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Art. L. 143-16 code de l'urbanisme)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

10

Le 28/12/2001

Création d'un groupement

Le 19/10/2020

Modification bureau suite élections municipales 2020

Le 10/12/2018

Le 19/02/2018

Adhésion de la CC du Territoire de Beaurepaire et du Vals d'Ay

Le 17/11/2017

Suite fusion ViennAgglo et la CC Région de Condrieu