CC de la Vallée de Kaysersberg

MIS À JOUR LE 06/05/2026

Informations générales

Nature juridique

CC
Communauté de communes
Zone de montagne
Oui
Interdépartemental
Non

Identification

Numéro SIREN
246800551
Mode de répartition des sièges
Répartition de droit commun
Arrondissement
Colmar-Ribeauvillé
Département
Haut-Rhin (68)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Fiscalité professionnelle unique

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Oui

Dotation de solidarité communautaire : Oui

Autres taxes : Taxe de séjour

Autres redevances : Redevance des Ordures Ménagères

Dates de l'arrêté

Date de création
29/12/1995
Date d'effet
01/01/1996

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
31 Rue du Geisbourg
68240 Kaysersberg
Commune du siège
Kaysersberg Vignoble
Adresse électronique
info@cc-kaysersberg.fr
Site internet
www.cc-kaysersberg.fr

Population

16 366Population totale regroupée en vigueur
90,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

8

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

68

68005216800052Ammerschwihr31 610

68

68097216800979Fréland21 308

68

68161216801613Katzenthal1520

68

68162200052603Kaysersberg Vignoble84 469

68

68173216801738Labaroche32 292

68

68175216801753Lapoutroie31 911

68

68044216800441Le Bonhomme1761

68

68249216802496Orbey63 495

Délégués

27

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeSCHWARTZ Martine

Président

Kaysersberg Vignoble
M.SCHIELE Marc

1er Vice-président

Ammerschwihr
MmeHELDERLE Emilie

2ème Vice-président

Orbey
M.PERRIN Frédéric

3ème Vice-président

Le Bonhomme
MmeTANTET-LORANG Nathalie

4ème Vice-président

Katzenthal
M.FORMWALD Fabien

5ème Vice-président

Labaroche
M.RAFFNER Jean-Noël

6ème Vice-président

Lapoutroie
M.BERTINO François

7ème Vice-président

Kaysersberg Vignoble
M.STOLL Henri

Membre du bureau

Kaysersberg Vignoble
M.BERTRAND Clément

Membre du bureau

Fréland
M.CARABIN Bernard

Autre délégué

Kaysersberg Vignoble
MmeCASTELLI Agnès

Autre délégué

Kaysersberg Vignoble
MmeGILBERT Magali

Autre délégué

Kaysersberg Vignoble
MmeKAPLAN Christine

Autre délégué

Kaysersberg Vignoble
M.PILZ Martin

Autre délégué

Kaysersberg Vignoble
M.CLAUDEPIERRE Jean-Luc

Autre délégué

Orbey
MmeHENRY Jocelyne

Autre délégué

Orbey
MmeMISCHEL Magali

Autre délégué

Orbey
M.MUNIER Sébastien

Autre délégué

Orbey
M.TISSERAND Yves

Autre délégué

Orbey
M.SCHMITT Frédéric

Autre délégué

Lapoutroie
MmeVIE GRAFF Emilie

Autre délégué

Lapoutroie
MmeADAM Pauline

Autre délégué

Ammerschwihr
MmeDEMOULIN Amélie

Autre délégué

Fréland
M.BANNWARTH Vincent

Autre délégué

Labaroche
MmeLAMOOT Julie

Autre délégué

Labaroche
MmeSIMON Nathalie

Autre délégué

Labaroche

Compétences

41

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

68

200089902SM de la Fecht Aval et Weiss

SMO

149 698

67

256701152SM des eaux et de l'assainissement Alsace Moselle

SMO

1 395 156

68

256801697SI de traitement des déchets de Colmar et environs

SMF

201 713

68

256802562SM du SCOT Montagne - Vignoble et Ried

SMF

34 867

68

256802752SM du parc naturel régional des ballons des Vosges

SMO

842 246

68

256803123SM pour l'aménagement du site du Lac-Blanc

SMO

16 366

68

256800020SI de traitement des eaux usées de Colmar et environs

SMF

172 810

Données financières

Dotation globale de fonctionnement

1 025 493Dotation globaleen euros

1025493 Dotation globale en euros

Dont dotation de compensation780 08976 %
Dont dotation d'intercommunalité245 40424 %
Source : DGCL

Liste des évènements

16

Le 29/12/1995

Création d'un groupement

Le 06/05/2026

Élection de 2 VP supplémentaires (Raffner+Bertino) + 1 membre du bureau (Bertrand)

Le 03/05/2026

Ajout des deux délégués de Fréland suite à élection municipale partielle

Le 16/04/2026

Élection de l'exécutif

Le 12/02/2026

Remplacement de M. Bernard RUFFIO (décès) par M. Bernard BANGRATZ