SM du massif des Monges
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
250401023
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Digne-les-Bains
Département
Alpes-de-Haute-Provence (04)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
18/12/1992
Date d'effet
18/12/1992
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Barles
04140 Barles
Commune du siège
Barles
Population
82 042Population totale regroupée en vigueur
24,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | PAYAN Claude | Président | CA Provence-Alpes-Agglomération |
| M. | RAHON Alain | 1er Vice président | CC du Sisteronais-Buëch |
| M. | RIOTON Régis | 2ème Vice président | CC du Sisteronais-Buëch |
| Mme | HUMBERT-ISOARD Patricia | 3ème Vice président | CA Provence-Alpes-Agglomération |
Compétences
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Adhésion d'une collectivité à un EPCI
Retrait d'une collectivité d'un EPCI