SM des milieux aquatiques et rivières

MIS À JOUR LE 12/12/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

EPTB

Sigle
SMMAR
Numéro SIREN
251101549
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Carcassonne
Département
Aude (11)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
30/05/2002
Date d'effet
30/05/2002
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Allée Raymond Courrière
Hôtel du Département
11000 Carcassonne
Cedex 9
Commune du siège
Carcassonne
Téléphone
04 68 11 63 02
Adresse électronique
smmar@aude.fr

Population

280 093Population totale regroupée en vigueur
72,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

7

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

11

200001238SM du delta de l'Aude2113 617

11

200073468SM Aude Centre2113 781

11

251100913SI pour l'aménagement hydraulique du bassin du Fresquel2100 187

11

200077980Syndicat de bassin de la Berre et du Rieu22 090

11

251101671SMAH de la Haute vallée de l'Aude264 634

11

200077972Syndicat du bassin versant Orbieu-Jourres261 950

11

200077998Syndicat d'aménagement hydraulique des bassins versants Corbières Maritimes20

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

11

221100019Département de l'Aude0

Délégués

10

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MENASSI Eriac

Président

SM Aude Centre
M.DEMANGEOT François

Vice président

SI pour l'aménagement hydraulique du bassin du Fresquel
M.JAMMES Michel

Vice président

Syndicat de bassin de la Berre et du Rieu
MmeMATEILLE Séverine

Vice président

Département de l'Aude
M.BELART Xavier

Membre du bureau

SM du delta de l'Aude
M.MAGRO Christian

Membre du bureau

SM Aude Centre
M.BARDIES Pierre

Membre du bureau

SMAH de la Haute vallée de l'Aude
M.HERNANDEZ André

Membre du bureau

Syndicat du bassin versant Orbieu-Jourres
M.FAURAN Jean-Paul

Membre du bureau

Syndicat d'aménagement hydraulique des bassins versants Corbières Maritimes
M.GINIES Alain

Membre du bureau

Département de l'Aude

Compétences

4

Environnement, développement durable et cadre de vie

  • GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
  • GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
  • GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
  • GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

16

Le 30/05/2002

Création d'un groupement

Le 28/11/2024

Complément d'adresse

Le 13/04/2022

Nouveau membre du bureau

Le 01/11/2020

Elections de l'exécutif

Le 03/10/2019

Mise à jour compétences GEMAPI