Syndicat des eaux de Joux

MIS À JOUR LE 04/06/2026

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
252506472
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
30/05/2000
Date d'effet
30/05/2000
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
22 Rue Pierre Déchanet
25300 Pontarlier
Commune du siège
Pontarlier
Téléphone
03 81 69 41 12

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
20 Le Faubourg
Mairie de La Cluse-et-Mijoux
25300 La Cluse-et-Mijoux

Population

30 269Population totale regroupée en vigueur
136,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

25

242500338CC du Grand Pontarlier920 767

25

200069565CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs129 502

Délégués

21

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LOUVRIER Yves

Président

CC du Grand Pontarlier
M.MIROUDOT Ludovic

1er Vice-président

CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
M.COMTE Patrick

2ème Vice-président

CC du Grand Pontarlier
M.GUYOT Damien

Membre du bureau

CC du Grand Pontarlier
M.LOUVRIER Marc

Membre du bureau

CC du Grand Pontarlier
M.PONCET Laurent

Membre du bureau

CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
M.FAIVRE Michel

Membre du bureau

CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
MmeHENRIET Agathe

Autre délégué

CC du Grand Pontarlier
M.KLEIN Philippe

Autre délégué

CC du Grand Pontarlier
M.GAGELIN Jean-Louis

Autre délégué

CC du Grand Pontarlier
MmeGENDROT Stéphanie

Autre délégué

CC du Grand Pontarlier
MmeVAUFREY Anne-Laure

Autre délégué

CC du Grand Pontarlier
MmeBARNÉOUD RAEIS Marylène

Autre délégué

CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
M.ROUSSELET Camille

Autre délégué

CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
M.WATIEZ Claude

Autre délégué

CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
M.BOYER Philippe

Autre délégué

CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
M.PARRIAUX Fabrice

Autre délégué

CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
M.VIONNET Joël

Autre délégué

CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
M.BOUHELIER Vincent

Autre délégué

CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
M.POURCELOT Jean-Marie

Autre délégué

CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
M.VIENNET Frédéric

Autre délégué

CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
    • Transfert partiel

      CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

      Fourcatier-et-Maison-Neuve - Labergement-Sainte-Marie - Les Fourgs - Les Hôpitaux-Neufs - Les Hôpitaux-Vieux - Longevilles-Mont-d'Or - Montperreux - Métabief - Oye-et-Pallet - Rochejean - Saint-Antoine - Touillon-et-Loutelet

    • Transfert partiel

      CC du Grand Pontarlier

      La Cluse-et-Mijoux - Pontarlier - Verrières-de-Joux

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 30/05/2000

Création d'un groupement

Le 01/01/2026

Prise de compétence "Eau" du la CCLMHD au 1er janvier 2026

Le 08/09/2022

Arrêté de modification des compétences - Changement d'adresse du siège