Syndicat des eaux de Joux
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
252506472
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
30/05/2000
Date d'effet
30/05/2000
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
22 Rue Pierre Déchanet
25300 Pontarlier
Commune du siège
Pontarlier
Téléphone
03 81 69 41 12
Adresse et coordonnées administrative
Adresse administrative
20 Mairie de La Cluse-et-Mijoux Le Faubourg
25300 La Cluse-et-Mijoux
Population
30 269Population totale regroupée en vigueur
136,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DEFRASNE Daniel | Président | CC du Grand Pontarlier |
| M. | PRINCE Jacques | Vice-président | CC du Grand Pontarlier |
| M. | JACQUEMIN VERGUET Claude | Vice-président | CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
Fourcatier-et-Maison-Neuve - Labergement-Sainte-Marie - Les Fourgs - Les Hôpitaux-Neufs - Les Hôpitaux-Vieux - Longevilles-Mont-d'Or - Montperreux - Métabief - Oye-et-Pallet - Rochejean - Saint-Antoine - Touillon-et-Loutelet
CC du Grand Pontarlier
La Cluse-et-Mijoux - Pontarlier - Verrières-de-Joux
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Prise de compétence "Eau" du la CCLMHD au 1er janvier 2026
Arrêté de modification des compétences - Changement d'adresse du siège