CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

MIS À JOUR LE 07/04/2026

Informations générales

Nature juridique

CC
Communauté de communes
Zone de montagne
Oui
Interdépartemental
Non

Identification

Sigle
CCLMHD
Numéro SIREN
200069565
Mode de répartition des sièges
Répartition de droit commun
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Fiscalité additionnelle

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Oui

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dotation de solidarité communautaire : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
28/10/2016
Date d'effet
01/01/2017

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
5 Rue de la Caserne
25370 Les-Hôpitaux-Vieux
Commune du siège
Les Hôpitaux-Vieux
Téléphone
03 81 49 10 30
Adresse électronique
accueil@cclmhd.fr
Site internet
https://cclmhd.fr

Population

17 386Population totale regroupée en vigueur
41,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

32

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25096212500961Brey-et-Maison-du-Bois1190

25

25121212501217Chapelle-des-Bois1274

25

25131212501316Châtelblanc1123

25

25142212501423Chaux-Neuve1344

25

25252212502520Fourcatier-et-Maison-Neuve1133

25

25263212502637Gellin1269

25

25318212503189Jougne51 971

25

25459212504591La Planée1347

25

25320212503205Labergement-Sainte-Marie31 306

25

25179212501795Le Crouzet155

25

25254212502546Les Fourgs41 472

25

25295212502959Les Grangettes1339

25

25307212503072Les Hôpitaux-Neufs2988

25

25308212503080Les Hôpitaux-Vieux1476

25

25464212504641Les Pontets1143

25

25619212506190Les Villedieu1237

25

25348212503486Longevilles-Mont-d'Or1633

25

25361212503619Malbuisson2944

25

25362212503627Malpas1312

25

25380212503809Métabief31 410

25

25405212504054Montperreux2981

25

25413212504138Mouthe21 071

25

25442212504427Oye-et-Pallet2735

25

25451212504518Petite-Chaux1179

25

25483212504831Reculfoz147

25

25486212504864Remoray-Boujeons1477

25

25494212504948Rochejean2782

25

25501212505010Rondefontaine140

25

25514212505143Saint-Antoine1316

25

25525212505259Saint-Point-Lac1318

25

25534212505341Sarrageois1204

25

25565212505655Touillon-et-Loutelet1270

Délégués

49

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DEQUE Gérard

Président

Métabief
M.POPULAIRE Sébastien

1er Vice-président

Malbuisson
M.MIROUDOT Ludovic

2ème Vice-président

Labergement-Sainte-Marie
M.THERY Jean-Bernard

3ème Vice-président

Malpas
M.GINDRE Claude

4ème Vice-président

Les Pontets
M.BELOT Roger

5ème Vice-président

Les Fourgs
M.CHOQUET Alain

6ème Vice-président

Malbuisson
M.CORDIER Michel

7ème Vice-président

Chapelle-des-Bois
M.BOBILLIER-MONNOT Sylvain

8ème Vice-président

Montperreux
MmeBARNÉOUD-RAEIS Marylène

9ème Vice-président

Longevilles-Mont-d'Or
M.BOUVERET Jean-Yves

Membre du bureau

Reculfoz
M.BULLE-BOUGNON Jean-Yves

Membre du bureau

Les Fourgs
M.BOYER Philippe

Membre du bureau

Les Hôpitaux-Neufs
M.BONNET Dominique

Membre du bureau

Chaux-Neuve
MmeFAGIANI Patricia

Membre du bureau

Saint-Point-Lac
M.FAIVRE Michel

Membre du bureau

Oye-et-Pallet
M.BOUHELIER Vincent

Membre du bureau

Les Grangettes
M.THIONNET Maxime

Membre du bureau

Mouthe
M.GRAF Daniel

Membre du bureau

Jougne
M.POURCELOT Jean-Marie

Membre du bureau

Remoray-Boujeons
MmeJEANNIN Sylvie

Membre du bureau

Labergement-Sainte-Marie
M.MAIROT Jérôme

Membre du bureau

Le Crouzet
MmeCESSIN Emilie

Membre du bureau

Gellin
MmeFELICE Céline

Membre du bureau

Sarrageois
MmeSORIN Anne-Laure

Membre du bureau

Montperreux
M.VIONNET Joël

Membre du bureau

Saint-Antoine
MmeJOLY Chloé

Autre délégué

Les Fourgs
M.WATIEZ Claude

Autre délégué

Les Fourgs
M.BOIREAU Xavier

Autre délégué

Les Hôpitaux-Neufs
M.SANZ Didier

Autre délégué

Oye-et-Pallet
M.VIENNET Frédéric

Autre délégué

Malbuisson
M.GERMAIN Adrien

Autre délégué

Brey-et-Maison-du-Bois
MmeSALVI Maud

Autre délégué

Mouthe
M.POIX DAUDE Denis

Autre délégué

Jougne
M.DEISZ Lionel

Autre délégué

Jougne
MmeGIORGIANNI Rose-May

Autre délégué

Jougne
MmeTOURRET Jessica

Autre délégué

Jougne
M.LONCHAMPT Fabien

Autre délégué

Les Villedieu
MmeGARNACHE-CREUILLOT Brigitte

Autre délégué

Labergement-Sainte-Marie
MmeLAVIER Bénédicte

Autre délégué

Métabief
M.PONCET Laurent

Autre délégué

Métabief
M.TARBY Claude

Autre délégué

Châtelblanc
MmeTODESCHINI Patricia

Autre délégué

Petite-Chaux
M.FIEVET Sylvain

Autre délégué

Rondefontaine
M.ROUSSELET Camille

Autre délégué

Fourcatier-et-Maison-Neuve
M.ROBBE Jérémy

Autre délégué

La Planée
M.CHEVASSU Lionel

Autre délégué

Rochejean
M.SAUTEREAU Sébastien

Autre délégué

Rochejean
M.PARRIAUX Fabrice

Autre délégué

Les Hôpitaux-Vieux

Compétences

23

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

25

200051886SM du Mont d'Or

SMO

17 386

25

200061836SM du Pays du Haut-Doubs

SMF

69 486

25

252500533SM pour la prévention et la valorisation des déchets du Haut-Doubs

SMO

151 093

25

252508288SM d'énergies du Doubs (SYDED)

SMF

560 477

39

253901664SM du parc naturel régional du Haut-Jura

SMO

325 458

25

200037729SM "Doubs Très Haut Débit"

SMO

372 836

25

252507108SM des deux lacs : Saint-Point et Remoray

SMF

47 351

25

200087591Établissement public d'aménagement et de gestion des eaux Haut-Doubs Haute-Loue

SMO

136 087

25

252506472Syndicat des eaux de Joux

SMF

30 269

Données financières

Dotation globale de fonctionnement

1 028 332Dotation globaleen euros

1028332 Dotation globale en euros

Dont dotation de compensation94 7499 %
Dont dotation d'intercommunalité535 50552 %
Dont dotation groupement touristique398 07839 %
Source : DGCL

Liste des évènements

3

Le 28/10/2016

Création d'un groupement

Le 23/12/2016

Arrêté portant modification de l'arrêté portant création de la CC des Lacs et Montagnes du Haut Doubs