CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

MIS À JOUR LE 13/02/2025

Informations générales

Nature juridique

CC
Communauté de communes
Zone de montagne
Oui
Interdépartemental
Non

Identification

Sigle
CCLMHD
Numéro SIREN
200069565
Mode de répartition des sièges
Répartition de droit commun
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Fiscalité additionnelle

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Oui

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dotation de solidarité communautaire : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
28/10/2016
Date d'effet
01/01/2017

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
5 Rue de la Caserne
25370 Les-Hôpitaux-Vieux
Commune du siège
Les Hôpitaux-Vieux
Téléphone
03 81 49 10 30
Adresse électronique
accueil@cclmhd.fr
Site internet
https://cclmhd.fr

Population

17 188Population totale regroupée en vigueur
41Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

32

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25096212500961Brey-et-Maison-du-Bois1181

25

25121212501217Chapelle-des-Bois1274

25

25131212501316Châtelblanc1115

25

25142212501423Chaux-Neuve1339

25

25252212502520Fourcatier-et-Maison-Neuve1127

25

25263212502637Gellin1266

25

25318212503189Jougne51 949

25

25459212504591La Planée1339

25

25320212503205Labergement-Sainte-Marie31 289

25

25179212501795Le Crouzet161

25

25254212502546Les Fourgs31 458

25

25295212502959Les Grangettes1328

25

25307212503072Les Hôpitaux-Neufs2968

25

25308212503080Les Hôpitaux-Vieux1477

25

25464212504641Les Pontets1139

25

25619212506190Les Villedieu1226

25

25348212503486Longevilles-Mont-d'Or1623

25

25361212503619Malbuisson2911

25

25362212503627Malpas1299

25

25380212503809Métabief31 432

25

25405212504054Montperreux2973

25

25413212504138Mouthe31 059

25

25442212504427Oye-et-Pallet2740

25

25451212504518Petite-Chaux1176

25

25483212504831Reculfoz143

25

25486212504864Remoray-Boujeons1467

25

25494212504948Rochejean2776

25

25501212505010Rondefontaine140

25

25514212505143Saint-Antoine1320

25

25525212505259Saint-Point-Lac1317

25

25534212505341Sarrageois1201

25

25565212505655Touillon-et-Loutelet1275

Délégués

50

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.SAILLARD Jean-Marie

Président

Les Villedieu
M.BOUVERET Jean-Yves

Vice président

Reculfoz
M.BONNET Dominique

Vice président

Chaux-Neuve
M.GINDRE Claude

Vice président

Les Pontets
M.LIETTA Claude

Vice président

Malbuisson
M.POPULAIRE Sébastien

Vice président

Malbuisson
M.MINNITI Didier

Vice président

Brey-et-Maison-du-Bois
M.POIX DAUDE Denis

Vice président

Jougne
M.POURCELOT Jean-Marie

Vice président

Remoray-Boujeons
M.MIROUDOT Ludovic

Vice président

Labergement-Sainte-Marie
M.MIROUDOT Ludovic

Vice président

Labergement-Sainte-Marie
M.THERY Jean-Bernard

Vice président

Malpas
M.BELOT Roger

Membre du bureau

Les Fourgs
M.BOIREAUX Xavier

Membre du bureau

Les Hôpitaux-Neufs
MmeFAGIANI Patricia

Membre du bureau

Saint-Point-Lac
M.FAIVRE Michel

Membre du bureau

Oye-et-Pallet
MmeGREUSARD Elisabeth

Membre du bureau

Chapelle-des-Bois
M.HERNANDEZ Didier

Membre du bureau

Les Grangettes
M.JACQUEMIN VERGUET Claude

Membre du bureau

Longevilles-Mont-d'Or
M.PERRIN Daniel

Membre du bureau

Mouthe
MmeTISSOT-TRULLARD Géraldine

Membre du bureau

Jougne
M.DEQUE Gérard

Membre du bureau

Métabief
MmeBULLE-LESCOFFIT Claudine

Autre délégué

Les Fourgs
M.MERCIER Jean-Luc

Autre délégué

Les Fourgs
M.BOYER Philippe

Autre délégué

Les Hôpitaux-Neufs
M.PELLEGRINI Sylvain

Autre délégué

Oye-et-Pallet
M.BROCARD Jacques

Autre délégué

Malbuisson
MmeBERTHET Sylvie

Autre délégué

Mouthe
M.LETOUBLON Albert

Autre délégué

Mouthe
M.MOREL Michel

Autre délégué

Jougne
M.GALLIOT Jean-Baptiste

Autre délégué

Jougne
MmeWALTZER Aurélie

Autre délégué

Jougne
MmeCHOUFFE Angélique

Autre délégué

Labergement-Sainte-Marie
MmeTRIMAILLE Marie-Hélène

Autre délégué

Labergement-Sainte-Marie
MmeROUSSELET JURCEVIC Lucie

Autre délégué

Métabief
M.LACROIX Hervé

Autre délégué

Métabief
M.MAIROT Jérôme

Autre délégué

Le Crouzet
M.TARBY Claude

Autre délégué

Châtelblanc
MmeCESSIN Emilie

Autre délégué

Gellin
MmeTODESCHINI Patricia

Autre délégué

Petite-Chaux
M.FIEVET Sylvain

Autre délégué

Rondefontaine
M.COQUIARD Franck

Autre délégué

Sarrageois
M.ROUSSELET Camille

Autre délégué

Fourcatier-et-Maison-Neuve
MmePAGNIER Laurette

Autre délégué

La Planée
M.BARNOUX Jean-Luc

Autre délégué

Montperreux
M.PÊPE Michel

Autre délégué

Montperreux
M.MEYER Benjamin

Autre délégué

Rochejean
MmeSCHIAVON Florence

Autre délégué

Rochejean
MmePRETRE Brigitte

Autre délégué

Saint-Antoine
M.POIX Louis

Autre délégué

Les Hôpitaux-Vieux

Compétences

22

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

25

200051886SM du Mont d'Or

SMO

17 188

25

200061836SM du Pays du Haut-Doubs

SMF

68 834

25

200087591Établissement public d'aménagement et de gestion des eaux Haut-Doubs Haute-Loue

SMO

135 250

25

252500533SM pour la prévention et la valorisation des déchets du Haut-Doubs

SMO

150 063

25

252508288SM d'énergies du Doubs (SYDED)

SMF

562 072

39

253901664SM du parc naturel régional du Haut-Jura

SMO

321 911

25

200037729SM "Doubs Très Haut Débit"

SMO

373 044

25

252507108SM des deux lacs : Saint-Point et Remoray

SMF

46 884

Données financières

Dotation globale de fonctionnement

842 277Dotation globaleen euros

446558 Dotation globale en euros

Dont dotation de compensation3 8500 %
Dont dotation d'intercommunalité442 70853 %
39,9 €DGF par habitant
21 125Population "DGF"
3 738 860 €Potentiel fiscal
Source : DGCL

Liste des évènements

9

Le 28/10/2016

Création d'un groupement

Le 16/07/2020

Le 19/09/2019

Mise à jour des statuts

Le 27/12/2018

Arrêté de modification des statuts