SM des deux lacs : Saint-Point et Remoray
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
252507108
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
20/01/2000
Date d'effet
20/01/2000
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
5 Rue de la Caserne
25370 Les-Hôpitaux-Vieux
Commune du siège
Les Hôpitaux-Vieux
Population
46 884Population totale regroupée en vigueur
81,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | HERNANDEZ Didier | Président | CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs |
| M. | FAIVRE Jean Luc | Vice président | CC du Grand Pontarlier |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités sportives
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification de l'organe délibérant
Mise en conformité des statuts
Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués
Ajouter - retirer - modifier un délégué