SM des deux lacs : Saint-Point et Remoray

MIS À JOUR LE 04/06/2026

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
252507108
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
20/01/2000
Date d'effet
20/01/2000
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
5 Rue de la Caserne
25370 Les-Hôpitaux-Vieux
Commune du siège
Les Hôpitaux-Vieux

Population

47 351Population totale regroupée en vigueur
82,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

25

242500338CC du Grand Pontarlier729 965

25

200069565CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs817 386

Délégués

15

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MIROUDOT Ludovic

Président

CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
M.COMTE Patrick

Vice-président

CC du Grand Pontarlier
M.BARBE Nicolas

Membre du bureau

CC du Grand Pontarlier
MmeHENRIET Agathe

Membre du bureau

CC du Grand Pontarlier
M.DEQUE Gérard

Membre du bureau

CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
M.VIENNET Frédéric

Membre du bureau

CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
MmeBERTIN Nathalie

Autre délégué

CC du Grand Pontarlier
M.KLEIN Philippe

Autre délégué

CC du Grand Pontarlier
M.TEMPESTA Bruno

Autre délégué

CC du Grand Pontarlier
MmeINVERNIZZI Laurence

Autre délégué

CC du Grand Pontarlier
MmeSORIN Anne-Laure

Autre délégué

CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
M.FAIVRE Michel

Autre délégué

CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
M.BOUHELIER Vincent

Autre délégué

CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
MmeFAGIANI Patricia

Autre délégué

CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
M.POPUAIRE Sébastien

Autre délégué

CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités sportives

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

7

Le 20/01/2000

Création d'un groupement

Le 10/09/2020

Le 09/06/2020

Le 24/08/2017

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués