SM "Doubs Très Haut Débit"

MIS À JOUR LE 10/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Sigle
SMIX Doubs THD
Numéro SIREN
200037729
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
28/02/2013
Date d'effet
28/02/2013
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
6 Rue du Collège
25800 Valdahon
Commune du siège
Valdahon
Adresse électronique
contact@doubs-thd.com

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
7 Avenue de la Gare d'eau
25031 Besançon
Téléphone
09 71 16 60 20

Population

373 044Population totale regroupée en vigueur
73,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

16

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

25

242504116CC du Val de Morteau121 721

25

200068294CC des Deux Vallées Vertes115 963

25

200068070CC Loue-Lison125 811

25

242504371CC du Pays de Sancey-Belleherbe15 647

25

200023075CC du Pays de Maîche119 027

25

242504355CC du Plateau de Russey17 285

25

242504447CC du Doubs Baumois116 509

25

242504488CC Altitude 80017 037

25

242504496CC du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon16 475

25

242500320CC Entre Doubs et Loue18 438

25

242500338CC du Grand Pontarlier129 696

25

242504181CC des Portes du Haut-Doubs127 549

25

200065647CA Pays de Montbéliard Agglomération1141 876

25

200069565CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs117 188

70

200041887CC du Val Marnaysien114 879

70

247000714CC du Pays de Villersexel17 943

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

25

222500019Département du Doubs10

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LEROUX Denis

Président

Département du Doubs
M.VAUFREY Pierre

Vice président

CC du Val de Morteau
M.MARECHAL Philippe

Vice président

CC Loue-Lison
M.BRAND Yves

Vice président

CC du Pays de Sancey-Belleherbe
M.DALLAVALLE Claude

Vice président

Département du Doubs
M.MAIRE DU POSET Thierry

Vice président

Département du Doubs

Compétences

1

Autres

  • Réseaux et services locaux de communications électroniques d'initiative publique au sens de l'article L 1425-1 CGCT

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 28/02/2013

Le 06/11/2019

AP portant adhésion de PMA au Syndicat Mixte Doubs THD