CC du Plateau de Russey

MIS À JOUR LE 08/04/2026

Informations générales

Nature juridique

CC
Communauté de communes
Zone de montagne
Oui
Interdépartemental
Non

Identification

Numéro SIREN
242504355
Mode de répartition des sièges
Répartition de droit commun
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Fiscalité professionnelle unique

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Oui

Dotation de solidarité communautaire : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
27/12/2001
Date d'effet
27/12/2001

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
17 Avenue de Lattre de Tassigny
25210 Le Russey
Commune du siège
Le Russey
Téléphone
03 81 43 81 26
Adresse électronique
ccomdurussey@wanadoo.fr

Population

7 374Population totale regroupée en vigueur
49,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

17

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25074212500748Bonnétage41 024

25

25286212502868Grand'Combe-des-Bois1135

25

25077212500771La Bosse192

25

25148212501480La Chenalotte2563

25

25329212503296Laval-le-Prieuré134

25

25042212500425Le Barboux1258

25

25062212500623Le Bizot1315

25

25351212503510Le Luhier1247

25

25373212503734Le Mémont148

25

25512212505127Le Russey122 638

25

25248212502488Les Fontenelles2649

25

25391212503916Mont-de-Laval1203

25

25389212503890Montbéliardot1116

25

25421212504211Narbief1109

25

25425212504252Noël-Cerneux2468

25

25456212504567Plaimbois-du-Miroir1285

25

25522212505226Saint-Julien-lès-Russey1190

Délégués

34

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmePAGNOT Valérie

Président

Bonnétage
M.PERROT Roland

1er Vice-président

Le Russey
MmePARATTE Corine

2ème Vice-président

Noël-Cerneux
M.COULOUVRAT Dimitri

3ème Vice-président

La Chenalotte
MmeCERUTTI Charlène

4ème Vice-président

Bonnétage
MmeBIZE Sylvie

5ème Vice-président

Le Bizot
MmeLIGIER Valérie

Autre délégué

Le Russey
M.CAMENSULI Guillaume

Autre délégué

Le Russey
M.CELEBI Cihan

Autre délégué

Le Russey
MmeCELEBI Elise

Autre délégué

Le Russey
MmeFEUVRIER Miriam

Autre délégué

Le Russey
MmeHARRY Sandrine

Autre délégué

Le Russey
M.MAUGAIN Grégory

Autre délégué

Le Russey
M.PARRENIN Bernard

Autre délégué

Le Russey
M.PERROT André

Autre délégué

Le Russey
MmePONCET Edith

Autre délégué

Le Russey
MmeROGNON Céline

Autre délégué

Le Russey
M.VIVOT Damien

Autre délégué

La Bosse
M.VIENNET Hervé

Autre délégué

Bonnétage
M.FEUVRIER Eric

Autre délégué

Bonnétage
M.RENAUD Jerome

Autre délégué

Narbief
MmeEL NIESS Valérie

Autre délégué

La Chenalotte
M.CHAPOTTE Alain

Autre délégué

Noël-Cerneux
MmeARNOUX Madeleine

Autre délégué

Saint-Julien-lès-Russey
M.MOUGIN Patrice

Autre délégué

Grand'Combe-des-Bois
M.VUILLEMIN Jean-Luc

Autre délégué

Laval-le-Prieuré
MmeBAULARD Anne

Autre délégué

Le Luhier
M.CLEMENCE Eric

Autre délégué

Les Fontenelles
MmeFEUVRIER Annabelle

Autre délégué

Les Fontenelles
M.GELION Charles

Autre délégué

Montbéliardot
M.MILLESSE Nicolas

Autre délégué

Mont-de-Laval
M.GAUTHEY Valentin

Autre délégué

Le Mémont
M.BARTHOD Didier

Autre délégué

Plaimbois-du-Miroir
M.RONDOT Dominique

Autre délégué

Le Barboux

Compétences

33

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

25

200096295SM à la carte du Parc Naturel Régional (PNR) du Doubs Horloger

SMO

90 280

25

252500533SM pour la prévention et la valorisation des déchets du Haut-Doubs

SMO

151 093

25

200037729SM "Doubs Très Haut Débit"

SMO

372 836

25

252508288SM d'énergies du Doubs (SYDED)

SMF

560 477

25

200094852EPAGE Doubs - Dessoubre

SMO

52 135

Données financières

Dotation globale de fonctionnement

203 152Dotation globaleen euros

203152 Dotation globale en euros

Dont dotation de compensation25 88513 %
Dont dotation d'intercommunalité177 26787 %
27 €DGF par habitant
7 422Population "DGF"
1 199 839 €Potentiel fiscal
Source : DGCL

Liste des évènements

14

Le 27/12/2001

Création d'un groupement

Le 01/08/2025

Le 27/02/2025

Arrêté de modification des statuts : modification nombre de membres du bureau

Le 16/12/2020

Le 13/07/2020

Modification composition de la communauté de communes