CC du Plateau de Russey

MIS À JOUR LE 27/02/2025

Informations générales

Nature juridique

CC
Communauté de communes
Zone de montagne
Oui
Interdépartemental
Non

Identification

Numéro SIREN
242504355
Mode de répartition des sièges
Répartition de droit commun
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Fiscalité professionnelle unique

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Oui

Dotation de solidarité communautaire : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
27/12/2001
Date d'effet
27/12/2001

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
17 Avenue de Lattre de Tassigny
25210 Le Russey
Commune du siège
Le Russey
Téléphone
03 81 43 81 26
Adresse électronique
ccomdurussey@wanadoo.fr

Population

7 285Population totale regroupée en vigueur
49,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

17

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25074212500748Bonnétage41 023

25

25286212502868Grand'Combe-des-Bois1127

25

25077212500771La Bosse187

25

25148212501480La Chenalotte2546

25

25329212503296Laval-le-Prieuré136

25

25042212500425Le Barboux2245

25

25062212500623Le Bizot2315

25

25351212503510Le Luhier1246

25

25373212503734Le Mémont146

25

25512212505127Le Russey102 601

25

25248212502488Les Fontenelles2650

25

25391212503916Mont-de-Laval1199

25

25389212503890Montbéliardot1115

25

25421212504211Narbief199

25

25425212504252Noël-Cerneux2470

25

25456212504567Plaimbois-du-Miroir2289

25

25522212505226Saint-Julien-lès-Russey1191

Délégués

35

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.ROBERT Gilles

Président

Le Bizot
MmeRAMBAUD Manuella

Vice président

Le Russey
M.LERAT Jean Marc

Vice président

Plaimbois-du-Miroir
M.PRETOT Bernard

Vice président

La Bosse
MmePAGNOT Valérie

Vice président

Bonnétage
M.RENAUD Jerome

Vice président

Narbief
M.GAIFFE Florian

Vice président

La Chenalotte
M.PERROT Roland

Membre du bureau

Le Russey
M.COULOUVRAT Dimitri

Membre du bureau

La Chenalotte
M.RONDOT Dominique

Membre du bureau

Le Barboux
M.CLEMENCE Eric

Membre du bureau

Les Fontenelles
M.HOUSER Thierry

Membre du bureau

Les Fontenelles
M.FERNANDEZ Jean-Louis

Autre délégué

Le Russey
MmeLIGIER Valérie

Autre délégué

Le Russey
MmePETIT Catherine

Autre délégué

Le Russey
M.BOUVERESSE Thomas

Autre délégué

Le Russey
M.JOURNOT Hervé

Autre délégué

Le Russey
M.LEMOINE Christophe

Autre délégué

Le Russey
MmeVANHEE Michelle

Autre délégué

Le Russey
MmeTRIPONNEY Sandra

Autre délégué

Le Russey
MmeRENAUD Marlène

Autre délégué

Le Bizot
M.JEANGUYOT Thomas

Autre délégué

Plaimbois-du-Miroir
MmeVERMOT-DESROCHES Charlène

Autre délégué

Bonnétage
M.RUSSO Samuel

Autre délégué

Bonnétage
M.VIENNET Hervé

Autre délégué

Bonnétage
MmePARATTE Corine

Autre délégué

Noël-Cerneux
M.SIMON Marc

Autre délégué

Noël-Cerneux
M.BURNEQUEZ Pierre

Autre délégué

Saint-Julien-lès-Russey
M.LEROUX Denis

Autre délégué

Grand'Combe-des-Bois
M.VUILLEMIN Jean-Luc

Autre délégué

Laval-le-Prieuré
M.JACOULOT Ludovic

Autre délégué

Le Barboux
M.HUMBERT Eric

Autre délégué

Le Luhier
M.GELION Charles

Autre délégué

Montbéliardot
MmeERNST Jocelyne

Autre délégué

Mont-de-Laval
MmeFAIVRE Lucine

Autre délégué

Le Mémont

Compétences

31

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

25

200094852EPAGE Doubs - Dessoubre

SMO

51 896

25

200096295SM à la carte du Parc Naturel Régional (PNR) du Doubs Horloger

SMO

89 832

25

200037729SM "Doubs Très Haut Débit"

SMO

373 044

25

252500533SM pour la prévention et la valorisation des déchets du Haut-Doubs

SMO

150 063

25

252508288SM d'énergies du Doubs (SYDED)

SMF

562 072

Données financières

Dotation globale de fonctionnement

169 341Dotation globaleen euros

169341 Dotation globale en euros

Dont dotation de compensation27 31216 %
Dont dotation d'intercommunalité142 02984 %
23,6 €DGF par habitant
7 174Population "DGF"
1 073 551 €Potentiel fiscal
Source : DGCL

Liste des évènements

13

Le 27/12/2001

Création d'un groupement

Le 27/02/2025

Arrêté de modification des statuts : modification nombre de membres du bureau

Le 16/12/2020

Le 13/07/2020

Modification composition de la communauté de communes