CC Altitude 800

MIS À JOUR LE 10/04/2026

Informations générales

Nature juridique

CC
Communauté de communes
Zone de montagne
Oui
Interdépartemental
Non

Identification

Numéro SIREN
242504488
Mode de répartition des sièges
Répartition de droit commun
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Fiscalité professionnelle unique

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Oui

Dotation de solidarité communautaire : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
22/11/2002
Date d'effet
22/11/2002

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
7 Bis Place Bugnet
25270 Levier
Commune du siège
Levier
Téléphone
03 81 38 27 50
Adresse électronique
cca800@wanadoo

Population

7 094Population totale regroupée en vigueur
34,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

9

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25026212500268Arc-sous-Montenot1232

25

25122212501225Chapelle-d'Huin2559

25

25229212502298Évillers1398

25

25270212502702Gevresin1158

25

25334200068401Levier92 643

25

25541212505416Septfontaines1381

25

25060200102259Val-d'Usiers82 183

25

25621212506216Villeneuve-d'Amont1236

25

25627212506273Villers-sous-Chalamont1304

Délégués

23

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.COURVOISIER Claude

Président

Villers-sous-Chalamont
MmeMONNIN Marie-Claire

1er Vice-président

Villeneuve-d'Amont
M.SAULNIER Marc

2ème Vice-président

Levier
M.DORNIER Aurélien

3ème Vice-président

Val-d'Usiers
M.BOURIOT Emmanuel

4ème Vice-président

Levier
MmeCUENOT Isabelle

Autre délégué

Levier
M.MICHEL Christophe

Autre délégué

Levier
MmeSIEVERT Nathalie

Autre délégué

Levier
M.BOUHIN Guillaume

Autre délégué

Levier
M.CÔTE David

Autre délégué

Levier
MmeBOULCOURT Jessica

Autre délégué

Levier
MmeFRACHEBOIS-FUMEY Pascale

Autre délégué

Levier
M.GRILLON Patrick

Autre délégué

Arc-sous-Montenot
M.DESCOURVIÈRES Jean-Philippe

Autre délégué

Évillers
M.SAGE Johan

Autre délégué

Gevresin
MmeGUYOT Anne

Autre délégué

Septfontaines
MmeGILLE Sylvie

Autre délégué

Val-d'Usiers
M.ROGNON Vincent

Autre délégué

Val-d'Usiers
MmeBOURDIN Charline

Autre délégué

Val-d'Usiers
M.BACH André

Autre délégué

Val-d'Usiers
MmeBASSIGNOT Danièle

Autre délégué

Val-d'Usiers
M.CHABOD Yves

Autre délégué

Val-d'Usiers
MmeMYOTTE-DUQUET Marion

Autre délégué

Val-d'Usiers

Compétences

30

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

25

200061836SM du Pays du Haut-Doubs

SMF

69 486

25

200037729SM "Doubs Très Haut Débit"

SMO

372 836

25

200087591Établissement public d'aménagement et de gestion des eaux Haut-Doubs Haute-Loue

SMO

136 087

25

252507124SM de collecte des ordures ménagères du Haut-Doubs

SMF

22 135

25

252508288SM d'énergies du Doubs (SYDED)

SMF

560 477

Données financières

Dotation globale de fonctionnement

295 845Dotation globaleen euros

295845 Dotation globale en euros

Dont dotation de compensation34 58212 %
Dont dotation d'intercommunalité261 26388 %
Source : DGCL

Liste des évènements

17

Le 22/11/2002

Création d'un groupement

Le 02/08/2022

Arrêté de modification des statuts : mise en conformité

Le 30/06/2021

Modification des statuts de la CCA 800 : MFS et AOM

Le 17/07/2020

Modification composition du conseil communautaire