SM EPTB Gardons

MIS À JOUR LE 18/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

EPTB

Numéro SIREN
253002711
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Nîmes
Département
Gard (30)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
24/02/1995
Date d'effet
24/02/1995
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
6 Avenue Général Leclerc
30000 Nîmes
Commune du siège
Nîmes
Téléphone
04 66 21 73 77
Adresse électronique
smage@les-gardons.com
Site internet
www.les-gardons.com

Population

382 183Population totale regroupée en vigueur
148,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

8

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

30

200066918CA Alès Agglomération12130 720

30

200034411CC du Piémont Cévenol24 724

30

243000296CC du Pays de Sommières23 850

30

243000643CA de Nîmes Métropole4190 938

30

200034379CC Pays d'Uzès428 887

30

243000684CC du Pont du Gard415 719

30

200034601CC Causses Aigoual Cévennes22 546

48

200069136CC des Cévennes au Mont Lozère24 799

Délégués

31

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.ROUSTAN Max

Président

CA Alès Agglomération
M.MARCHELIDON Pascal

Vice président

CC des Cévennes au Mont Lozère
MmeDEBIERRE Méryl

Vice président

CA Alès Agglomération
M.FURESTIER David

Vice président

CC du Piémont Cévenol
M.MAZAUDIER Jean-Claude

Vice président

CA de Nîmes Métropole
M.VINCENT Dominique

Vice président

CC Pays d'Uzès
M.CARTAILLER Nicolas

Vice président

CC du Pont du Gard
M.ABBOU François

Vice président

CC Causses Aigoual Cévennes
M.PEPIN Jacques

Membre du bureau

CA Alès Agglomération
M.GRAS Frédéric

Membre du bureau

CA Alès Agglomération
M.PHILIP Grégory

Autre délégué

CC des Cévennes au Mont Lozère
M.BENEZET Jean-Charles

Autre délégué

CA Alès Agglomération
M.BOUET Rémy

Autre délégué

CA Alès Agglomération
M.VIDAL Jean-Jacques

Autre délégué

CA Alès Agglomération
M.MAGNY Sébastien

Autre délégué

CA Alès Agglomération
M.VERRIEZ Jack

Autre délégué

CA Alès Agglomération
M.VIC Jérôme

Autre délégué

CA Alès Agglomération
M.PERRET Jean-Michel

Autre délégué

CA Alès Agglomération
M.JACOT Thierry

Autre délégué

CA Alès Agglomération
M.ANDRE Sylvain

Autre délégué

CA Alès Agglomération
M.CRUVEILLER Fabien

Autre délégué

CC du Piémont Cévenol
M.DUMAS Alex

Autre délégué

CC du Pays de Sommières
M.DE GONZAGA Patrick

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.VOLEON Daniel

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.ARTAL Joseph

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.SERRE Dominique

Autre délégué

CC Pays d'Uzès
M.BARBERI Bernard

Autre délégué

CC Pays d'Uzès
M.SAUZET Olivier

Autre délégué

CC du Pont du Gard
M.TREMOULET Eric

Autre délégué

CC du Pont du Gard
M.VALLESPI Joachim

Autre délégué

CC du Pont du Gard
M.HILAIRE Jacques

Autre délégué

CC Causses Aigoual Cévennes

Compétences

7

Environnement, développement durable et cadre de vie

  • GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
    • Transfert partiel

      CC Pays d'Uzès

      Aigaliers - Argilliers - Arpaillargues-et-Aureillac - Aubussargues - Baron - Belvézet - Blauzac - Bourdic - Castillon-du-Gard - Collorgues - Flaux - Foissac - Garrigues-Sainte-Eulalie - La Capelle-et-Masmolène - Montaren-et-Saint-Médiers - Saint-Maximin - Saint-Quentin-la-Poterie - Saint-Siffret - Saint-Victor-des-Oules - Sanilhac-Sagriès - Serviers-et-Labaume - Uzès - Vallabrix

    • Transfert partiel

      CA Alès Agglomération

      Alès - Anduze - Bagard - Boisset-et-Gaujac - Boucoiran-et-Nozières - Branoux-les-Taillades - Brignon - Castelnau-Valence - Cendras - Cruviers-Lascours - Deaux - Euzet - Générargues - La Grand-Combe - La Vernarède - Lamelouze - Laval-Pradel - Le Martinet - Les Salles-du-Gardon - Lézan - Martignargues - Massanes - Massillargues-Attuech - Mialet - Mons - Monteils - Méjannes-lès-Alès - Ners - Portes - Ribaute-les-Tavernes - Rousson - Saint-Bonnet-de-Salendrinque - Saint-Christol-lez-Alès - Saint-Césaire-de-Gauzignan - Saint-Florent-sur-Auzonnet - Saint-Hilaire-de-Brethmas - Saint-Hippolyte-de-Caton - Saint-Jean-de-Ceyrargues - Saint-Jean-de-Serres - Saint-Jean-du-Gard - Saint-Jean-du-Pin - Saint-Julien-les-Rosiers - Saint-Just-et-Vacquières - Saint-Martin-de-Valgalgues - Saint-Maurice-de-Cazevieille - Saint-Paul-la-Coste - Saint-Privat-des-Vieux - Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille - Saint-Étienne-de-l'Olm - Sainte-Croix-de-Caderle - Sainte-Cécile-d'Andorge - Salindres - Seynes - Soustelle - Thoiras-Corbès - Tornac - Vabres - Vézénobres

    • Transfert partiel

      CA de Nîmes Métropole

      Cabrières - Caveirac - Clarensac - Dions - Domessargues - Fons - Gajan - La Calmette - La Rouvière - Lédenon - Mauressargues - Montagnac - Montignargues - Moulézan - Nîmes - Poulx - Saint-Bauzély - Saint-Chaptes - Saint-Côme-et-Maruéjols - Saint-Geniès-de-Malgoirès - Saint-Mamert-du-Gard - Sainte-Anastasie - Sauzet - Sernhac

    • Transfert partiel

      CC Causses Aigoual Cévennes

      L'Estréchure - Lasalle - Les Plantiers - Peyrolles-en-Cévennes - Saint-André-de-Valborgne - Saumane - Soudorgues

    • Transfert partiel

      CC des Cévennes au Mont Lozère

      Bassurels - Gabriac - Le Collet-de-Dèze - Le Pompidou - Moissac-Vallée-Française - Molezon - Pont de Montvert - Sud Mont Lozère - Saint-André-de-Lancize - Saint-Germain-de-Calberte - Saint-Hilaire-de-Lavit - Saint-Julien-des-Points - Saint-Martin-de-Boubaux - Saint-Martin-de-Lansuscle - Saint-Michel-de-Dèze - Saint-Privat-de-Vallongue - Saint-Étienne-Vallée-Française - Sainte-Croix-Vallée-Française - Ventalon en Cévennes

    • Transfert partiel

      CC du Pays de Sommières

      Combas - Crespian - Montmirat - Montpezat - Parignargues

    • Transfert partiel

      CC du Piémont Cévenol

      Cardet - Cassagnoles - Colognac - Lédignan - Maruéjols-lès-Gardon - Monoblet - Saint-Bénézet - Saint-Félix-de-Pallières

    • Transfert partiel

      CC du Pont du Gard

      Collias - Comps - Domazan - Estézargues - Fournès - Meynes - Pouzilhac - Remoulins - Saint-Bonnet-du-Gard - Saint-Hilaire-d'Ozilhan - Valliguières - Vers-Pont-du-Gard

  • GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
    • Transfert partiel

      CC des Cévennes au Mont Lozère

      Bassurels - Gabriac - Le Collet-de-Dèze - Le Pompidou - Moissac-Vallée-Française - Molezon - Pont de Montvert - Sud Mont Lozère - Saint-André-de-Lancize - Saint-Germain-de-Calberte - Saint-Hilaire-de-Lavit - Saint-Julien-des-Points - Saint-Martin-de-Boubaux - Saint-Martin-de-Lansuscle - Saint-Michel-de-Dèze - Saint-Privat-de-Vallongue - Saint-Étienne-Vallée-Française - Sainte-Croix-Vallée-Française - Ventalon en Cévennes

    • Transfert partiel

      CC du Pays de Sommières

      Combas - Crespian - Montmirat - Montpezat - Parignargues

    • Transfert partiel

      CC du Piémont Cévenol

      Cardet - Cassagnoles - Colognac - Lédignan - Maruéjols-lès-Gardon - Monoblet - Saint-Bénézet - Saint-Félix-de-Pallières

    • Transfert partiel

      CC du Pont du Gard

      Collias - Comps - Domazan - Estézargues - Fournès - Meynes - Pouzilhac - Remoulins - Saint-Bonnet-du-Gard - Saint-Hilaire-d'Ozilhan - Valliguières - Vers-Pont-du-Gard

    • Transfert partiel

      CC Pays d'Uzès

      Aigaliers - Argilliers - Arpaillargues-et-Aureillac - Aubussargues - Baron - Belvézet - Blauzac - Bourdic - Castillon-du-Gard - Collorgues - Flaux - Foissac - Garrigues-Sainte-Eulalie - La Capelle-et-Masmolène - Montaren-et-Saint-Médiers - Moussac - Saint-Dézéry - Saint-Hippolyte-de-Montaigu - Saint-Maximin - Saint-Quentin-la-Poterie - Saint-Siffret - Saint-Victor-des-Oules - Sanilhac-Sagriès - Serviers-et-Labaume - Uzès - Vallabrix

    • Transfert partiel

      CA Alès Agglomération

      Alès - Anduze - Bagard - Boisset-et-Gaujac - Boucoiran-et-Nozières - Branoux-les-Taillades - Brignon - Castelnau-Valence - Cendras - Cruviers-Lascours - Deaux - Euzet - Générargues - La Grand-Combe - La Vernarède - Lamelouze - Le Martinet - Les Salles-du-Gardon - Lézan - Martignargues - Massanes - Massillargues-Attuech - Mialet - Mons - Monteils - Méjannes-lès-Alès - Ners - Portes - Ribaute-les-Tavernes - Rousson - Saint-Bonnet-de-Salendrinque - Saint-Christol-lez-Alès - Saint-Césaire-de-Gauzignan - Saint-Florent-sur-Auzonnet - Saint-Hilaire-de-Brethmas - Saint-Hippolyte-de-Caton - Saint-Jean-du-Pin - Saint-Julien-les-Rosiers - Saint-Just-et-Vacquières - Saint-Martin-de-Valgalgues - Saint-Maurice-de-Cazevieille - Saint-Paul-la-Coste - Saint-Privat-des-Vieux - Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille - Saint-Étienne-de-l'Olm - Sainte-Croix-de-Caderle - Sainte-Cécile-d'Andorge - Salindres - Seynes - Soustelle - Thoiras-Corbès - Tornac - Vabres - Vézénobres

    • Transfert partiel

      CA de Nîmes Métropole

      Cabrières - Caveirac - Clarensac - Dions - Fons - Gajan - La Calmette - La Rouvière - Lédenon - Mauressargues - Montagnac - Montignargues - Moulézan - Nîmes - Poulx - Saint-Bauzély - Saint-Chaptes - Saint-Côme-et-Maruéjols - Saint-Geniès-de-Malgoirès - Saint-Mamert-du-Gard - Sainte-Anastasie - Sauzet - Sernhac

    • Transfert partiel

      CC Causses Aigoual Cévennes

      L'Estréchure - Lasalle - Les Plantiers - Peyrolles-en-Cévennes - Saint-André-de-Valborgne - Saumane - Soudorgues

  • GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
    • Transfert partiel

      CA de Nîmes Métropole

      Cabrières - Caveirac - Clarensac - Dions - Domessargues - Fons - Gajan - La Calmette - La Rouvière - Lédenon - Mauressargues - Montagnac - Montignargues - Moulézan - Nîmes - Poulx - Saint-Bauzély - Saint-Geniès-de-Malgoirès - Saint-Mamert-du-Gard - Sauzet - Sernhac

    • Transfert partiel

      CC Causses Aigoual Cévennes

      L'Estréchure - Lasalle - Les Plantiers - Peyrolles-en-Cévennes - Saint-André-de-Valborgne - Saumane - Soudorgues

    • Transfert partiel

      CC des Cévennes au Mont Lozère

      Bassurels - Gabriac - Le Collet-de-Dèze - Le Pompidou - Moissac-Vallée-Française - Molezon - Pont de Montvert - Sud Mont Lozère - Saint-André-de-Lancize - Saint-Germain-de-Calberte - Saint-Hilaire-de-Lavit - Saint-Julien-des-Points - Saint-Martin-de-Boubaux - Saint-Martin-de-Lansuscle - Saint-Michel-de-Dèze - Saint-Privat-de-Vallongue - Saint-Étienne-Vallée-Française - Sainte-Croix-Vallée-Française - Ventalon en Cévennes

    • Transfert partiel

      CC du Pays de Sommières

      Combas - Crespian - Montmirat - Montpezat - Parignargues

    • Transfert partiel

      CC du Piémont Cévenol

      Cardet - Cassagnoles - Colognac - Lédignan - Maruéjols-lès-Gardon - Monoblet - Saint-Bénézet - Saint-Félix-de-Pallières

    • Transfert partiel

      CC du Pont du Gard

      Collias - Comps - Domazan - Estézargues - Fournès - Meynes - Pouzilhac - Remoulins - Saint-Bonnet-du-Gard - Saint-Hilaire-d'Ozilhan - Valliguières - Vers-Pont-du-Gard

    • Transfert partiel

      CC Pays d'Uzès

      Aigaliers - Argilliers - Arpaillargues-et-Aureillac - Aubussargues - Baron - Belvézet - Blauzac - Bourdic - Collorgues - Flaux - Foissac - Garrigues-Sainte-Eulalie - La Capelle-et-Masmolène - Montaren-et-Saint-Médiers - Moussac - Saint-Dézéry - Saint-Hippolyte-de-Montaigu - Saint-Maximin - Saint-Quentin-la-Poterie - Saint-Siffret - Saint-Victor-des-Oules - Sanilhac-Sagriès - Serviers-et-Labaume - Uzès - Vallabrix

    • Transfert partiel

      CA Alès Agglomération

      Alès - Anduze - Bagard - Boisset-et-Gaujac - Boucoiran-et-Nozières - Branoux-les-Taillades - Brignon - Castelnau-Valence - Cendras - Cruviers-Lascours - Deaux - Euzet - Générargues - La Grand-Combe - La Vernarède - Lamelouze - Laval-Pradel - Le Martinet - Les Salles-du-Gardon - Lézan - Martignargues - Massanes - Massillargues-Attuech - Mialet - Mons - Monteils - Méjannes-lès-Alès - Ners - Portes - Ribaute-les-Tavernes - Rousson - Saint-Bonnet-de-Salendrinque - Saint-Christol-lez-Alès - Saint-Césaire-de-Gauzignan - Saint-Florent-sur-Auzonnet - Saint-Hilaire-de-Brethmas - Saint-Hippolyte-de-Caton - Saint-Jean-de-Ceyrargues - Saint-Jean-de-Serres - Saint-Jean-du-Gard - Saint-Jean-du-Pin - Saint-Julien-les-Rosiers - Saint-Just-et-Vacquières - Saint-Martin-de-Valgalgues - Saint-Maurice-de-Cazevieille - Saint-Paul-la-Coste - Saint-Privat-des-Vieux - Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille - Saint-Étienne-de-l'Olm - Sainte-Croix-de-Caderle - Sainte-Cécile-d'Andorge - Salindres - Seynes - Soustelle - Thoiras-Corbès - Tornac - Vabres - Vézénobres

  • GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
    • Transfert partiel

      CC Pays d'Uzès

      Aigaliers - Argilliers - Arpaillargues-et-Aureillac - Aubussargues - Baron - Belvézet - Blauzac - Bourdic - Castillon-du-Gard - Collorgues - Flaux - Foissac - Garrigues-Sainte-Eulalie - La Capelle-et-Masmolène - Montaren-et-Saint-Médiers - Moussac - Saint-Dézéry - Saint-Hippolyte-de-Montaigu - Saint-Maximin - Saint-Quentin-la-Poterie - Saint-Victor-des-Oules - Sanilhac-Sagriès - Serviers-et-Labaume - Uzès - Vallabrix

    • Transfert partiel

      CA Alès Agglomération

      Alès - Anduze - Bagard - Boisset-et-Gaujac - Boucoiran-et-Nozières - Branoux-les-Taillades - Brignon - Castelnau-Valence - Cendras - Cruviers-Lascours - Deaux - Euzet - Générargues - La Grand-Combe - La Vernarède - Lamelouze - Laval-Pradel - Le Martinet - Les Salles-du-Gardon - Lézan - Martignargues - Massanes - Massillargues-Attuech - Mialet - Mons - Monteils - Méjannes-lès-Alès - Portes - Ribaute-les-Tavernes - Rousson - Saint-Bonnet-de-Salendrinque - Saint-Christol-lez-Alès - Saint-Césaire-de-Gauzignan - Saint-Florent-sur-Auzonnet - Saint-Hilaire-de-Brethmas - Saint-Hippolyte-de-Caton - Saint-Jean-de-Ceyrargues - Saint-Jean-de-Serres - Saint-Jean-du-Gard - Saint-Jean-du-Pin - Saint-Julien-les-Rosiers - Saint-Just-et-Vacquières - Saint-Martin-de-Valgalgues - Saint-Maurice-de-Cazevieille - Saint-Paul-la-Coste - Saint-Privat-des-Vieux - Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille - Saint-Étienne-de-l'Olm - Sainte-Croix-de-Caderle - Sainte-Cécile-d'Andorge - Salindres - Seynes - Soustelle - Thoiras-Corbès - Tornac - Vabres - Vézénobres

    • Transfert partiel

      CA de Nîmes Métropole

      Cabrières - Caveirac - Clarensac - Dions - Domessargues - Fons - Gajan - La Calmette - La Rouvière - Lédenon - Mauressargues - Montagnac - Montignargues - Moulézan - Nîmes - Poulx - Saint-Bauzély - Saint-Chaptes - Saint-Côme-et-Maruéjols - Saint-Geniès-de-Malgoirès - Saint-Mamert-du-Gard - Sainte-Anastasie - Sauzet - Sernhac

    • Transfert partiel

      CC Causses Aigoual Cévennes

      L'Estréchure - Lasalle - Les Plantiers - Peyrolles-en-Cévennes - Saint-André-de-Valborgne - Saumane - Soudorgues

    • Transfert partiel

      CC des Cévennes au Mont Lozère

      Bassurels - Gabriac - Le Collet-de-Dèze - Le Pompidou - Moissac-Vallée-Française - Molezon - Pont de Montvert - Sud Mont Lozère - Saint-André-de-Lancize - Saint-Germain-de-Calberte - Saint-Hilaire-de-Lavit - Saint-Julien-des-Points - Saint-Martin-de-Boubaux - Saint-Martin-de-Lansuscle - Saint-Michel-de-Dèze - Saint-Privat-de-Vallongue - Saint-Étienne-Vallée-Française - Sainte-Croix-Vallée-Française - Ventalon en Cévennes

    • Transfert partiel

      CC du Pays de Sommières

      Combas - Crespian - Montmirat - Montpezat - Parignargues

    • Transfert partiel

      CC du Piémont Cévenol

      Cardet - Cassagnoles - Colognac - Lédignan - Maruéjols-lès-Gardon - Monoblet - Saint-Bénézet - Saint-Félix-de-Pallières

    • Transfert partiel

      CC du Pont du Gard

      Collias - Comps - Domazan - Estézargues - Fournès - Meynes - Pouzilhac - Remoulins - Saint-Bonnet-du-Gard - Saint-Hilaire-d'Ozilhan - Valliguières - Vers-Pont-du-Gard

  • Protection et la conservation des eaux superficielles et souterraines (L.211-7-7° du code de l'environnement)
  • Mise en place et exploitation de dispositifs de surveillance de la ressource en eau et des milieux aquatiques (L. 211-7 11 ° du code de l'environnement)
  • Animation et concertation dans les domaines de la prévention du risque d'inondation ainsi que de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques dans un sous-bassin ou un groupement de sous-bassins, ou dans un système aquifère, correspondant à une unité hydrographique (L.211-7-12° du code de l'environnement)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

26

Le 11/12/2019

Retrait du CD 30 et modification des statuts

Le 15/07/2019

Modification des statuts du syndicat le mettant en fin de compétence au 31/12/2019

Le 16/04/2018

Changement de nom, modification de statuts et extension de périmètre