SITOM de la région Sud Gard

MIS À JOUR LE 15/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
253002950
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Nîmes
Département
Gard (30)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
12/12/1997
Date d'effet
12/12/1997
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
150 Rue Louis Landi
Immeuble Axiome
30900 Nîmes
Commune du siège
Nîmes
Téléphone
04 66 04 71 50
Adresse électronique
contact@sitomsudgard.fr
Site internet
www.sitom-sud-gard.com

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
67 Immeuble Le Marc Aurèle Avenue Jean Jaures
30900 Nîmes
Téléphone
04 66 04 71 50

Population

336 930Population totale regroupée en vigueur
240,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

7

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

30

243000643CA de Nîmes Métropole25265 741

30

200034379CC Pays d'Uzès25 819

30

243000585CC Beaucaire Terre d'Argence312 150

30

200066918CA Alès Agglomération312 030

30

243000684CC du Pont du Gard27 634

30

243000593CC de Petite Camargue428 528

30

200034411CC du Piémont Cévenol15 028

Délégués

40

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.TIBERINO Richard

Président

CA de Nîmes Métropole
M.FLANDIN Richard

Vice président

CA de Nîmes Métropole
M.TOUZELLIER Frédéric

Vice président

CA de Nîmes Métropole
M.GREGOIRE Jean-Christophe

Vice président

CA de Nîmes Métropole
M.PLANTIER Julien

Vice président

CA de Nîmes Métropole
M.MARCOS Antoine

Vice président

CA de Nîmes Métropole
M.MARTINEZ Juan

Vice président

CC Beaucaire Terre d'Argence
M.GUIRAUD David

Vice président

CA Alès Agglomération
M.LEBOIS Didier

Vice président

CC de Petite Camargue
M.DENTEL Jack

Membre du bureau

CA de Nîmes Métropole
MmeFAYET Sylvette

Membre du bureau

CA de Nîmes Métropole
MmeGARDET Laurence

Membre du bureau

CA de Nîmes Métropole
M.DE GONZAGA Patrick

Membre du bureau

CA de Nîmes Métropole
M.BOUGAREL Christophe

Membre du bureau

CA Alès Agglomération
MmeARMANDI Christelle

Membre du bureau

CC du Pont du Gard
MmeGUYOT Katy

Membre du bureau

CC de Petite Camargue
M.JEAN Lionel

Membre du bureau

CC du Piémont Cévenol
MmeBOISSIERE Monique

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.CHAILAN Jean-Luc

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
MmeVENTURINI Pascale

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.FLANDIN Jacques

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.ANGELRAS Bernard

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.CARRIERE Emmanuel

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.DE GIRARDI Claude

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.BAUME Frédéric

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.CONTASTIN Christophe

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.DALMAS Alain

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.DURAND COUTELLE Jean-François

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.GRANAT Jean-Jacques

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.PASTOR Frédéric

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.ROUX David-Alexandre

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.TOURNIER BARNIER Christine

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.GRANCHI Théos

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.SALLE-LAGARDE Frédéric

Autre délégué

CC Pays d'Uzès
M.DAUTREPPE Gérard

Autre délégué

CC Pays d'Uzès
M.AZEMA Jean-Michel

Autre délégué

CC Beaucaire Terre d'Argence
M.GILLES Jean-Marie

Autre délégué

CC Beaucaire Terre d'Argence
M.CHAPELLIER Laurent

Autre délégué

CA Alès Agglomération
M.LAGET Alain

Autre délégué

CC du Pont du Gard
M.GERAUD Jean-Paul

Autre délégué

CC de Petite Camargue

Compétences

1

Environnement, développement durable et cadre de vie

  • Exercice de la compétence traitement des déchets ménagers et assimilés
    • Transfert partiel

      CA Alès Agglomération

      Boucoiran-et-Nozières - Brignon - Castelnau-Valence - Cruviers-Lascours - Deaux - Euzet - Martignargues - Massanes - Monteils - Méjannes-lès-Alès - Ners - Saint-Césaire-de-Gauzignan - Saint-Hippolyte-de-Caton - Saint-Jean-de-Ceyrargues - Saint-Jean-de-Serres - Saint-Maurice-de-Cazevieille - Saint-Étienne-de-l'Olm - Vézénobres

    • Transfert partiel

      CA de Nîmes Métropole

      Bernis - Bezouce - Bouillargues - Cabrières - Caissargues - Caveirac - Clarensac - Dions - Domessargues - Fons - Gajan - Garons - Générac - La Calmette - La Rouvière - Langlade - Lédenon - Manduel - Marguerittes - Mauressargues - Milhaud - Montagnac - Montignargues - Moulézan - Nîmes - Poulx - Redessan - Rodilhan - Saint-Bauzély - Saint-Chaptes - Saint-Côme-et-Maruéjols - Saint-Dionisy - Saint-Geniès-de-Malgoirès - Saint-Gervasy - Saint-Gilles - Saint-Mamert-du-Gard - Sainte-Anastasie - Sauzet - Sernhac

    • Transfert partiel

      CC Beaucaire Terre d'Argence

      Bellegarde - Fourques - Vallabrègues

    • Transfert partiel

      CC du Piémont Cévenol

      Aigremont - Canaules-et-Argentières - Cardet - Cassagnoles - Lédignan - Maruéjols-lès-Gardon - Saint-Bénézet - Savignargues

    • Transfert partiel

      CC du Pont du Gard

      Comps - Meynes - Montfrin

    • Transfert partiel

      CC Pays d'Uzès

      Aubussargues - Baron - Blauzac - Bourdic - Collorgues - Garrigues-Sainte-Eulalie - Moussac - Saint-Dézéry

    • Transfert total

      CC de Petite Camargue

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

17

Le 28/06/2024

Extension au 1er juillet 2024 du champs d'intervention du SITOM Sud Gard à 4 communes de la CANIM (Bernis, Caissargues, Marguerittes, Milhaud)

Le 24/12/2021

Changement de l'adresse du siège et modification des statuts

Le 24/12/2021

Retrait de la CC du Pays de Sommières pour la commune de Parignargues

Le 14/04/2021

Mise à jour du nombre des délégués du SITOM