SM de production et d'adduction d'eau (SYMPAE)

MIS À JOUR LE 17/12/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
254301138
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Yssingeaux
Département
Haute-Loire (43)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
31/01/1995
Date d'effet
31/01/1995
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
43120 Monistrol-sur-Loire
Commune du siège
Monistrol-sur-Loire

Population

566 048Population totale regroupée en vigueur
234Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

43

43012214300121Aurec-sur-Loire16 216

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

42

200094241SM d'adduction d'eau du Haut-Forez6539 428

43

200073427CC Marches du Velay-Rochebaron032 221

Délégués

17

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LAURANSON GILLES

Président

CC Marches du Velay-Rochebaron
M.MAYET IWAN

Vice président

SM d'adduction d'eau du Haut-Forez
M.SOULIER GILBERT

Membre du bureau

SM d'adduction d'eau du Haut-Forez
M.BONNEFOY ALAIN

Autre délégué

Aurec-sur-Loire
M.SAEZ Alain

Autre délégué

CC Marches du Velay-Rochebaron
MmeGIRAUD Josiane

Autre délégué

CC Marches du Velay-Rochebaron
M.TREVEYS Marc

Autre délégué

CC Marches du Velay-Rochebaron
M.ROUCHOUSE Didier

Autre délégué

CC Marches du Velay-Rochebaron
M.GONTAUD Bernard

Autre délégué

CC Marches du Velay-Rochebaron
M.PALHIER Christophe

Autre délégué

CC Marches du Velay-Rochebaron
MmeCHEVALIER Isabelle

Autre délégué

CC Marches du Velay-Rochebaron
M.BONNEFOY Christian

Autre délégué

CC Marches du Velay-Rochebaron
M.BARRY Bernard

Autre délégué

CC Marches du Velay-Rochebaron
M.ROBIN MICHEL

Autre délégué

SM d'adduction d'eau du Haut-Forez
M.BEAU RENE

Autre délégué

SM d'adduction d'eau du Haut-Forez
M.BES MICHEL

Autre délégué

SM d'adduction d'eau du Haut-Forez
M.MARQUET ALAIN

Autre délégué

SM d'adduction d'eau du Haut-Forez

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

43

254300403Syndicat de gestion des eaux Loire-Lignon

SMF

36 021

Liste des évènements

9

Le 31/01/1995

Création d'un groupement

Le 02/06/2022

Ajout d'un délégué suppléant pour la commune d'Aurec-sur-Loire

Le 31/05/2022

Mise à jour des délégués

Le 31/05/2022

Mise à jour du nombre de déléguézs

Le 02/12/2020

Procès-verbal de l'installation du comité syndical du 2 décembre 2020 : élection du Président