SM pour l'aménagement du Mont-Lozère
MIS À JOUR LE 14/02/2025
Informations générales
Nature juridique
Identification
Syndicat à la carte
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
8
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | COGNET Gérard | Président | CC Mont Lozère |
M. | REYDON Michel | Vice président | CC des Cévennes au Mont Lozère |
M. | CHERON Guy | Vice président | CA Alès Agglomération |
M. | MAURIN Stephan | Autre délégué | CC des Cévennes au Mont Lozère |
M. | DELEUZE Patrick | Autre délégué | CC des Cévennes au Mont Lozère |
Mme | MOURET Evelyne | Autre délégué | CC Mont Lozère |
M. | MALAVAL Jean Marie | Autre délégué | CA Alès Agglomération |
M. | FOLCHER François | Autre délégué | CA Alès Agglomération |
Compétences
3
Développement et aménagement économique
- Actions de développement économique dans les conditions prévues à l'article L. 4251-17 ; politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales
Transfert total
CC Mont Lozère
Transfert partiel
CC des Cévennes au Mont Lozère
Pont de Montvert - Sud Mont Lozère - Ventalon en Cévennes - Vialas
Transfert partiel
CA Alès Agglomération
Aujac - Bonnevaux - Chambon - Chamborigaud - Concoules - Génolhac - Sénéchas
- Création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire
Transfert total
CC Mont Lozère
Transfert partiel
CC des Cévennes au Mont Lozère
Pont de Montvert - Sud Mont Lozère - Ventalon en Cévennes - Vialas
Transfert partiel
CA Alès Agglomération
Aujac - Bonnevaux - Chambon - Chamborigaud - Concoules - Génolhac - Sénéchas
Développement touristique
- Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme et animation touristique
Transfert total
CC Mont Lozère
Transfert partiel
CA Alès Agglomération
Aujac - Bonnevaux - Chambon - Chamborigaud - Concoules - Génolhac - Sénéchas
Transfert partiel
CC des Cévennes au Mont Lozère
Pont de Montvert - Sud Mont Lozère
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
22
Le 21/02/1967
Le 13/03/2023
Le 08/03/2023
Le 02/10/2020
Le 02/10/2020