SM de gestion de l'école départementale de musique de la Lozère
MIS À JOUR LE 28/11/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO

Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN

254800584

Mode de répartition des sièges

Autre cas

Arrondissement

Mende

Département

Lozère (48)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

31/08/1990

Date d'effet

31/08/1990

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

Hôtel du Département de la Lozère

48000 Mende

Commune du siège

Mende

Téléphone

04 66 65 13 38

Population

63 010Population totale regroupée en vigueur

15,3Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
8

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
48	48099	200058501	Bourgs sur Colagne	1	2 122
48	48072	214800724	Grèzes	1	219
48	48131	214801318	Le Rozier	1	134
48	48092	214800922	Marvejols	2	4 974
48	48103	214801037	Montrodat	1	1 243
48	48124	214801243	Recoules-de-Fumas	1	102
48	48138	214801383	Saint-Bonnet-de-Chirac	1	73
48	48168	214801680	Saint-Léger-de-Peyre	1	190

Groupements adhérents
7

Groupements adhérents
Dép.	N°SIREN	Groupement adhérent	Nombre de délégués	Population
48	200069268	CC Aubrac Lot Causses Tarn	3	8 147
48	200069136	CC des Cévennes au Mont Lozère	3	5 278
48	200069151	CC Gorges Causses Cévennes	3	7 223
48	200006930	CC du Haut Allier Margeride	3	5 422
48	200069128	CC Mont Lozère	3	6 012
48	200069102	CC Randon - Margeride	3	5 337
48	244800405	CC Coeur de Lozère	3	16 534

Autres personnes morales de droit public
1

Personnes morales adhérentes
Dép.	N°SIREN	Nom de la personne morale	Nombre de délégués
48	224800011	Département de la Lozère	9

Délégués
23

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	ROBIN FRANCOIS	Président	Département de la Lozère
M.	BERENGUEL Jean-François	1er Vice président	CC Coeur de Lozère
M.	SEGURA Matthias	2ème Vice président	Marvejols
M.	DEBIEN GILBERT	3ème Vice président	CC Mont Lozère
M.	ALLE OLIVIER	4ème Vice président	CC du Haut Allier Margeride
M.	BONICEL LAURENT	Membre du bureau	Bourgs sur Colagne
Mme	BADAROUX SUZANNE	Membre du bureau	CC Aubrac Lot Causses Tarn
Mme	BOUTIN CATHERINE	Membre du bureau	CC Aubrac Lot Causses Tarn
Mme	HUC CHANTAL	Membre du bureau	CC des Cévennes au Mont Lozère
M.	FLAYOL DAVID	Membre du bureau	CC des Cévennes au Mont Lozère
M.	PEDRINI GERARD	Membre du bureau	CC Gorges Causses Cévennes
Mme	MARTIN ROSE MARIE	Membre du bureau	CC du Haut Allier Margeride
Mme	MARTINEZ JOSE	Membre du bureau	CC Randon - Margeride
Mme	PIEJOUJAC MICHELE	Membre du bureau	CC Randon - Margeride
M.	FONTUGNE GILBERT	Membre du bureau	Département de la Lozère
Mme	HUGON CHRISTINE	Membre du bureau	Département de la Lozère
Mme	FABRE VALERIE	Membre du bureau	Département de la Lozère
Mme	AMATUZZI BDEIA	Autre délégué	CC Gorges Causses Cévennes
Mme	POLGE CHRISTIANE	Autre délégué	CC Mont Lozère
Mme	BARAN SANDRINE	Autre délégué	CC Coeur de Lozère
M.	SAINT LEGER PATRICE	Autre délégué	Département de la Lozère
Mme	BREMOND PATRICIA	Autre délégué	Département de la Lozère
M.	AIGOIN ROBERT	Autre délégué	Département de la Lozère

Compétences
1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

Activités culturelles ou socioculturelles

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
15

Le 31/08/1990

Création d'un groupement

Le 21/04/2022

Modification des ressources fiscales et financières

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Le 18/10/2021

Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges

Le 06/11/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 12/10/2020